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Les branches d'activit�

Une entreprise qui est une unit� institutionnelle peut avoir plusieurs productions de natures diff�rentes. Par exemple, une entreprise de transport routier qui a pour activit� principale le transport peut �galement avoir une activit� secondaire de r�paration. Dans ces conditions, si l'on souhaite �tudier les processus de production, il est pr�f�rable de d�composer les entreprises en diff�rents �l�ments correspondant chacun � une activit� particuli�re. Ainsi, l'entreprise de transport pourra �tre d�compos�e en une unit� de prestations de services de transport et en une unit� de prestation de services de r�paration. Pour cela, deux m�thodes sont possibles. La premi�re repose sur une d�composition en unit�s d'activit� �conomique au niveau local, la seconde sur une d�composition en unit�s de production homog�nes.

Les branches d'activit�

Dans le SEC 2010, l'unit� d'activit� �conomique au niveau local est d�finie de la mani�re suivante :

l'unit� d'activit� �conomique au niveau local (UAE locale) est la partie d'une unit� d'activit� �conomique relevant du niveau local. Dans le SCN 2008 et la CITI R�v. 4, l'UAE locale est appel�e ��tablissement�. L'UAE regroupe l'ensemble des parties d'une unit� institutionnelle en sa qualit� de producteur qui concourent � l'exercice d'une activit� du niveau �classe� (quatre chiffres) de la NACE R�v. 2; l'UAE correspond � une ou plusieurs subdivisions op�rationnelles de l'unit� institutionnelle. L'unit� institutionnelle doit disposer d'un syst�me d'information permettant de fournir ou de calculer pour chaque UAE locale au moins la valeur de la production, la consommation interm�diaire, la r�mun�ration des salari�s, l'exc�dent d'exploitation, la formation brute de capital fixe ainsi que le volume de l'emploi.

L'unit� locale correspond � une unit� institutionnelle ou � une partie d'unit� institutionnelle produisant des biens et/ou des services en un lieu topographiquement identifi�.

L'unit� d'activit� �conomique au niveau local est naturellement au moins aussi homog�ne que l'entreprise du point de vue du processus de production et le comptable national souhaite qu'il le soit davantage, mais ce n'est pas toujours le cas. Par exemple, l'entreprise de transport peut exercer ses deux activit�s en un m�me lieu et ne pas les distinguer dans sa comptabilit�, dans ce cas la totalit� de l'entreprise correspondra � un seul �tablissement qui aura lui aussi deux activit�s distinctes.

Les �tablissements sont regroup�s en fonction de leurs activit�s principales. Ce regroupement se fait par rapport � une nomenclature d'activit�s. Dans le syst�me de comptabilit� des Nations-Unies (SCN), cette nomenclature est la Classification internationale type par industrie (CITI), dans le syst�me europ�en des comptes (SEC) la nomenclature de r�f�rence est la Nomenclature statistique des activit�s �conomiques dans la Communaut� europ�enne (NACE) qui est elle-m�me d�riv�e de la CITI. Le regroupement d'�tablissements de m�me activit� principale est la branche d'activit�. Le SEC 2010 en donne la d�finition suivante :

une branche d'activit� regroupe les unit�s d'activit� �conomique au niveau local exer�ant une activit� �conomique identique ou similaire. Au niveau le plus d�taill� de la classification, une branche d'activit� comprend l'ensemble des UAE locales relevant d'une m�me classe (quatre chiffres) de la NACE R�v. 2 et qui exercent donc la m�me activit�, telle que d�finie dans cette nomenclature.

Les branches homog�nes

Les branches d'activit� ne sont cependant pas totalement satisfaisantes car elles ne sont pas pures, une m�me branche d'activit� ayant des activit�s correspondant � plusieurs activit�s diff�rentes au niveau de d�tail le plus fin de la nomenclature d'activit�s de r�f�rence. Aussi, les comptables nationaux sont all�s plus loin et ils ont cherch� � d�finir des branches parfaitement homog�nes (en France, historiquement, ils ont m�me commenc� par cette approche). Ils ont donc d�fini des unit�s de production homog�nes. Le SEC 2010 donne de l'unit� de production homog�ne la d�finition suivante :

l'unit� de production homog�ne exerce une activit� unique d�finie par ses entr�es de produits, son processus de production et ses sorties de produits. Les produits qui constituent les entr�es et les sorties sont eux-m�mes caract�ris�s � la fois par leur nature, leur stade d'�laboration et la technique de production utilis�e; ils peuvent �tre class�s selon une nomenclature des produits (classification statistique des produits associ�e aux activit�s - CPA). La CPA est une nomenclature de produits dont la structure est fond�e sur le crit�re d'origine industrielle, concept d�fini dans la NACE R�v. 2.

Les regroupements d'unit�s homog�nes sont des branches homog�nes. Le SEC 2010 en donne la d�finition suivante :

la branche homog�ne constitue un regroupement d'unit�s de production homog�ne. L'ensemble des activit�s couvertes par une branche homog�ne est d�crit par r�f�rence � une nomenclature de produits. La branche homog�ne produit les biens ou services d�crits dans la nomenclature et rien que ceux-ci.

Les branches homog�nes sont des unit�s con�ues pour l'analyse �conomique. Les unit�s de production homog�ne ne pouvant g�n�ralement pas �tre observ�es directement, elles doivent �tre reconstitu�es � partir de donn�es relev�es pour des unit�s d'enqu�tes statistiques.

La nomenclature europ�enne des activit�s NACE

Dans l'Union Europ�enne, la nomenclature de r�f�rence pour la d�finition des branches est la NACE r�vision 2. Elle se pr�sente sous la forme suivante :




 








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