La s�quence des comptes

Comptes des institutions sans but lucratif au service des m�nages

I: Compte de production

Compte de production

Emplois	Ressources
P.2 Consommation interm�diaire     B.1b Valeur ajout�e brute P.51c Consommation de capital fixe B.1n Valeur ajout�e nette	P.1 Production P.11 Production marchande P.12 Production pour usage final propre P.13 Production non marchande

II: Comptes de distribution et d'utilisation du revenu

II.1: Compte de distribution primaire du revenu

II.1.1: Compte d'exploitation

Emplois

Ressources

D.1 R�mun�ration des salari�s D.11 Salaires et traitements bruts D.12 Cotisations sociales � la charge des employeurs D.121 Cotisations sociales effectives � la charge des employeurs D.1211 Cotisations de pension effectives � la charge des employeurs D.1212 Cotisations effectives autres que de pension � la charge des employeurs D.122 Cotisations sociales imput�es � la charge des employeurs D.1221 Cotisations de pension imput�es � la charge des employeurs D.1222 Cotisations imput�es autres que de pension � la charge des employeurs D.29 Autres imp�ts sur la production D.39 Moins autres subventions sur la production B.2b Exc�dent brut d'exploitation P.51c1 Consommation de capital fixe incluse dans l'exc�dent brut d'exploitation B.2n Exc�dent net d'exploitation

B.1b Valeur ajout�e brute B.1n Valeur ajout�e nette

II.1.2: Compte d'affectation des revenus primaires

Emplois

Ressources

D.4 Revenus de la propri�t� D.41 Int�r�ts D.42 Revenus distribu�s des soci�t�s D.45 Loyers                         B.5b Solde brut des revenus primaires B.5n Solde net des revenus primaires

B.2b Exc�dent brut d'exploitation B.2n Exc�dent net d'exploitation   D.4 Revenus de la propri�t� D.41 Int�r�ts D.42 Revenus distribu�s des soci�t�s D.421 Dividendes D.422 Pr�l�vements sur les revenus des quasi-soci�t�s D.43 B�n�fices r�investis d'investissements directs �trangers D.44 Autres revenus d'investissements D.441 Revenus d'investissements attribu�s aux assur�s D.442 Revenus d'investissements � payer sur des droits � pension D.443 Revenus d'investissements attribu�s aux d�tenteurs de parts de fonds d'investissement D.4431 Dividendes attribu�s aux d�tenteurs de parts de fonds d'investissement D.4432 B�n�fices non distribu�s attribu�s aux d�tenteurs de parts de fonds d'investissement D.45 Loyers

II.2: Compte de distribution secondaire du revenu

II.2: Compte de distribution secondaire du revenu

Emplois

Ressources

D.5 Imp�ts courants sur le revenu, le patrimoine, etc. D.51 Imp�ts sur le revenu D.59 Autres imp�ts courants   D.62 Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature D.621 Prestations de s�curit� sociale en esp�ces D.6211 Prestations de pension de s�curit� sociale en esp�ces D.6212 Prestations de s�curit� sociale autres que de pension en esp�ces D.622 Autres prestations d'assurance sociale D.6221 Autres prestations de pension d'assurance sociale D.6222 Autres prestations d'assurance sociale autres que de pension D.623 Prestations d'assistance sociale en esp�ces   D.7 Autres transferts courants D.71 Primes nettes d'assurance-dommages D.711 Primes nettes d'assurance-dommages directe D.75 Transferts courants divers D.751 Transferts courants aux ISBLSM D.759 Autres transferts courants divers       B.6b Revenu disponible brut B.6n Revenu disponible net

B.5b Solde brut des revenus primaires B.5n Solde net des revenus primaires   D.61 Cotisations sociales nettes D.611 Cotisations sociales effectives � la charge des employeurs D.6111 Cotisations de pension effectives � la charge des employeurs D.6112 Cotisations effectives autres que de pension � la charge des employeurs D.612 Cotisations sociales imput�es � la charge des employeurs D.6121 Cotisations de pension imput�es � la charge des employeurs D.6122 Cotisations imput�es autres que de pension � la charge des employeurs D.613 Cotisations sociales effectives � la charge des m�nages D.6131 Cotisations de pension effectives � la charge des m�nages D.6132 Cotisations effectives autres que de pension � la charge des m�nages   D.7 Autres transferts courants D.72 Indemnit�s d'assurance-dommages D.721 Indemnit�s d'assurance-dommages directe D.75 Transferts courants divers D.751 Transferts courants aux ISBLSM D.759 Autres transferts courants divers

II.3: Compte de redistribution du revenu en nature

Emplois	Ressources
D.63 Transferts sociaux en nature D.631 Transferts sociaux en nature — production non marchande D.632 Transferts sociaux en nature — production marchande achet�e B.7b Revenu disponible brut ajust� B.7n Revenu disponible net ajust�	B.6b Revenu disponible brut B.6n Revenu disponible net

II.4: Compte d'utilisation du revenu

II.4.1: Compte d'utilisation du revenu disponible

Emplois	Ressources
P.3 D�pense de consommation finale P.31 D�pense de consommation individuelle P.32 D�pense de consommation collective D.8 Ajustement pour variation des droits � pension B.8b �pargne brute B.8n �pargne nette	B.6b Revenu disponible brut B.6n Revenu disponible net

II.4.2: Compte d'utilisation du revenu disponible ajust�

Emplois	Ressources
P.4 Consommation finale effective P.42 Consommation collective effective D.8 Ajustement pour variation des droits � pension B.8b �pargne brute B.8n �pargne nette	B.7b Revenu disponible brut ajust� B.7n Revenu disponible net ajust�

III: Comptes d'accumulation

III.1: Compte de capital

III.1.1: Compte des variations de la valeur nette dues � l'�pargne et aux transferts en capital

Variations des actifs	Variations des passifs et de la valeur nette
B.101 Variations de la valeur nette dues � l'�pargne et aux transferts en capital	B.8n �pargne nette D.9r Transferts en capital � recevoir D.92r Aides � l'investissement � recevoir D.99r Autres transferts en capital � recevoir D.9p Transferts en capital � payer D.91p Imp�ts en capital � payer D.92p Aides � l'investissement � payer D.99p Autres transferts en capital � payer

III.1.2: Compte des acquisitions d'actifs non financiers

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

P.5b Formation brute de capital P.5n Formation nette de capital P.51b Formation brute de capital fixe P.511 Acquisitions moins cessions d'actifs fixes P.5111 Acquisitions d'actifs fixes neufs P.5112 Acquisitions d'actifs fixes existants P.5113 Cessions d'actifs fixes existants P.512 Co�ts du transfert de propri�t� d'actifs non produits   P.51c Consommation de capital fixe P.52 Variation des stocks P.53 Acquisitions moins cessions d'objets de valeur NP Acquisitions moins cessions d'actifs non produits NP.1 Acquisitions moins cessions de ressources naturelles NP.2 Acquisitions moins cessions de contrats, baux et licences NP.3 Achats moins ventes de fonds commerciaux et d'autres actifs commerciaux B.9 Capacit� (+)/besoin (-) de financement

B.101 Variations de la valeur nette dues � l'�pargne et aux transferts en capital

III.2: Compte financier

III.2: Compte financier

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

F Acquisition nette d'actifs financiers F.2 Num�raire et d�p�ts F.21 Num�raire F.22 D�p�ts transf�rables F.229 Autres d�p�ts transf�rables F.29 Autres d�p�ts F.3 Titres de cr�ance F.31 À court terme F.32 À long terme F.4 Cr�dits F.41 À court terme F.42 À long terme F.5 Actions et parts de fonds d'investissement F.51 Actions F.511 Actions cot�es F.512 Actions non cot�es F.519 Autres participations F.52 Parts de fonds d'investissement F.521 Parts de fonds d'investissement mon�taires F.522 Parts de fonds d'investissement non mon�taires F.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les r�serves de garanties standard F.61 Provisions techniques d'assurance-dommages F.62 Droits sur les assurances-vie et rentes F.66 R�serves pour appel dans le cadre de garanties standard F.7 Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s F.71 Produits financiers d�riv�s F.711 Options F.712 Contrats � terme F.72 Options sur titres des salari�s F.8 Autres comptes � recevoir/� payer F.81 Cr�dits commerciaux et avances F.89 Autres comptes � recevoir/� payer, � l'exclusion des cr�dits commerciaux et avances

B.9 Capacit� (+)/besoin (-) de financement F Accroissement net des passifs F.3 Titres de cr�ance F.31 À court terme F.32 À long terme F.4 Cr�dits F.41 À court terme F.42 À long terme F.7 Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s F.71 Produits financiers d�riv�s F.711 Options F.712 Contrats � terme F.72 Options sur titres des salari�s F.8 Autres comptes � recevoir/� payer F.81 Cr�dits commerciaux et avances F.89 Autres comptes � payer, � l'exclusion des cr�dits commerciaux et avances

III.3: Comptes des autres changements d'actifs

III.3.1: Compte des autres changements de volume d'actifs

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

K.1 Apparition �conomique d'actifs AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AN.21 Ressources naturelles AN.22 Contrats, baux et licences AN.23 Fonds commerciaux et d'autres actifs commerciaux K.2 Disparition �conomique d'actifs non produits K.21 Épuisement de ressources naturelles AN.21 Ressources naturelles K.22 Autres disparitions �conomiques d'actifs non produits AN.21 Ressources naturelles AN.22 Contrats, baux et licences AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux K.3 Destruction d'actifs dues � des catastrophes AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.4 Saisies sans compensation AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs financiers K.5 Autres changements de volume n.c.a. AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.6 Changements de classement K.61 Changements de classement sectoriel ou de structure AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.62 Changements de classement d'actifs et de passifs AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers

K.5 Autres changements de volume n.c.a. AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.6 Changements de classement K.61 Changements de classement sectoriel ou de structure AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers K.62 Changements de classement d'actifs et de passifs AN.1 Actifs produits AN.2 Actifs non financiers non produits AF Actifs/passifs financiers                                           B.102 Variations de la valeur nette dues aux autres changements de volume d'actifs

III.3.2: Compte de r��valuation

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

K.7 Gains (+)/pertes (-) nominaux de d�tention AN Actifs non financiers AN.1 Actifs produits AN.11 Actifs fixes AN.12 Stocks AN.13 Objets de valeur AN.2 Actifs non financiers non produits AN.21 Ressources naturelles AN.22 Contrats, baux, licences AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux AF Actifs financiers AF.1 Or mon�taire et DTS AF.2 Num�raire et d�p�ts AF.3 Titres de cr�ance AF.4 Cr�dits AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les r�serves de garanties standard AF.7 Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s AF.8 Autres comptes � recevoir/� payer

K.7 Gains (+)/pertes (-) nominaux de d�tention AF Passifs AF.2 Num�raire et d�p�ts AF.3 Titres de cr�ance AF.4 Cr�dits AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les r�serves de garanties standard AF.7 Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s AF.8 Autres comptes � recevoir/� payer                 B.103 Variations de la valeur nette dues aux gains/pertes nominaux de d�tention

IV : Compte de patrimoine

Variations des actifs

Variations des passifs et de la valeur nette

AN Actifs non financiers AN.1 Actifs produits AN.11 Actifs fixes AN.12 Stocks AN.13 Objets de valeur AN.2 Actifs non financiers non produits AN.21 Ressources naturelles AN.22 Contrats, baux et licences AN.23 Fonds commerciaux et autres actifs commerciaux AF Actifs financiers AF.1 Or mon�taire et DTS AF.2 Num�raire et d�p�ts AF.3 Titres de cr�ance AF.4 Cr�dits AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les r�serves de garanties standard AF.7 Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s AF.8 Autres comptes � recevoir/� payer

AF Passifs AF.2 Num�raire et d�p�ts AF.3 Titres de cr�ance AF.4 Cr�dits AF.5 Actions et parts de fonds d'investissement AF.6 Droits sur les provisions techniques d'assurance, sur les fonds de pension et sur les r�serves de garanties standard AF.7 Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s AF.8 Autres comptes � recevoir/� payer                 B.90 Valeur nette

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