Pr�sentation g�n�rale

Un ensemble coh�rent

La comptabilit� nationale vise � donner une image synth�tique de l'�conomie d'un pays. Elle se pr�sente comme un ensemble coh�rent de concepts et de comptes.

L'activit� �conomique suivie est celle des agents �conomiques r�sidents, c'est-�-dire des agents qui exercent une activit� �conomique pendant plus d'un an sur le territoire �conomique du pays.

Au cœur du syst�me se trouve la production de biens et services. Elle est � l'origine de la richesse cr��e par les hommes.

Au niveau de l'entreprise, la production correspond � une cr�ation de richesse mais il y a aussi une destruction de valeur par la consommation interm�diaire. Par exemple, un boulanger produit du pain mais il consomme de la farine, du sel, de la levure, de l'eau et de l'�nergie. La diff�rence entre la production et la consommation interm�diaire est la valeur ajout�e, elle mesure la cr�ation de richesse par l'entreprise lors du processus de production.

Au niveau national la cr�ation de richesse est mesur�e par le produit int�rieur brut (PIB).

Cette richesse est distribu�e sous forme de revenu aux diff�rents agents �conomiques. Ces agents, que la comptabilit� nationale nomme unit�s institutionnelles, sont regroup�s en secteurs institutionnels :

• les soci�t�s non financi�res ;
• les soci�t�s financi�res ;
• les administrations publiques ;
• les m�nages ;
• les institutions sans but lucratif au service des m�nages.

La richesse cr��e peut �galement provenir des autres pays et �tre distribu�e aux autres pays.

Dans ce sch�ma, les revenus nets correspondent � la diff�rence entre les revenus re�us et les revenus vers�s.

Origine et utilisation des biens et services

Les biens et services utilis�s par les agents �conomiques d'un pays peuvent provenir soit de la production des entreprises r�sidentes de ce pays, soit d'agents �conomiques non-r�sidents, c'est-�-dire des importations.

Ces biens et services peuvent �tre utilis�s de trois mani�res :

• ils peuvent �tre consomm�s par des agents �conomiques r�sidents, c'est-�-dire d�truits au cours de la p�riode ;
• ils peuvent �tre accumul�s par des agents �conomiques r�sidents, c'est-�-dire conserv�s pour les p�riodes suivantes ;
• ils peuvent �tre utilis�s par des agents �conomiques non-r�sidents, c'est-�-dire export�s.

Pour l'ensemble de l'�conomie nationale, la premi�re �galit� s'�crit donc :

Production	Consommation
	Accumulation
Importations
	Exportations

L'accumulation peut �tre n�gative puisqu'il est possible de consommer les biens qui ont �t� produits et accumul�s au cours des p�riodes pr�c�dentes.

Pour analyser le syst�me de production, les entreprises sont d�compos�es en unit�s plus homog�nes sur la base de leurs diff�rentes activit�s. Ces unit�s, appel�es unit�s d'activit� �conomique au niveau local, sont regroup�es en branches d'activit�, chaque branche correspondant � une activit� particuli�re.

Au niveau le plus agr�g�, les branches d'activit� sont les suivantes :

• agriculture, sylviculture et p�che ;
• industrie ; production et distribution d'�lectricit�, de gaz, de vapeur et d'air conditionn� ; production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des d�chets et d�pollution ; construction ;
• services.

Ressources naturelles et actifs financiers

Les biens et les services cr��s par l'homme ne sont pas la seule forme de richesse. Les ressources naturelles, par exemple les terrains, peuvent �tre aussi une forme de richesse lorsqu'elles font l'objet d'un droit de propri�t�.

La mon�tarisation de l'�conomie permet d'�tablir des �quivalences entre des richesses de nature diff�rente. Ainsi, les ressources naturelles qui sont susceptibles d'�tre vendues peuvent �tre �valu�es en termes mon�taires et �chang�es contre des biens et services.

Les cr�ances sont �galement une forme de richesse. Une cr�ance est la contrepartie d'une dette, le mot dette devant �tre compris ici dans un sens tr�s g�n�ral, c'est-�-dire l'obligation pour un agent d'effectuer dans un futur plus ou moins proche une action en faveur d'un autre agent. Lorsque cette obligation peut �tre exprim�e en unit�s mon�taires, soit parce qu'elle porte sur de la monnaie, soit parce qu'il est possible de s'en d�gager par un paiement, elle a vocation � �tre int�gr�e au syst�me de comptes. À titre d'exemple, on peut citer l'obligation de livrer � une date d�termin�e un bien, un service ou de la monnaie.

À chaque dette correspond une cr�ance qui est l'obligation consid�r�e du point de vue de celui qui en b�n�ficie. Les cr�ances/dettes sont le plus souvent d'origine contractuelle ou l�gale. Une cr�ance peut avoir une valeur mon�taire, mais, comme ni une signature sur un contrat, ni une loi, ne peuvent g�n�rer de richesse pour la soci�t�, la valeur positive de la cr�ance est n�cessairement compens�e par une valeur n�gative de la dette correspondante. Une dette appara�t ainsi venant en d�duction de la richesse de celui qui l'a contract�e.

Dans le syst�me, les diff�rentes formes de richesse prennent le nom d'actifs �conomiques. À l'oppos�, les dettes repr�sentent des passifs, c'est-�-dire une richesse n�gative.

On distingue trois types d'actifs :

• les actifs produits correspondant aux biens et services ;
• les actifs non financiers non produits comme les ressources naturelles ;
• les actifs financiers qui correspondent � des cr�ances.

• Voir la liste officielle des actifs

Les comptes d'op�rations

Les comptes d'op�rations d'un agent �conomique enregistrent les flux r�sultant de ses actions qui affectent le niveau ou la composition de sa richesse. Pour un agent �conomique, il n'y a que deux mani�res d'accro�tre sa richesse :

• produire des biens et services ;
• recevoir des transferts d'autres agents, par exemple des salaires.

Mais un agent �conomique peut �galement obtenir des actifs en s'endettant, dans ce cas il ne s'enrichit pas mais accro�t � la fois ses actifs et ses passifs.

Les actifs acquis peuvent �tre utilis�s de trois mani�res :

• ils peuvent �tre consomm�s, c'est-�-dire d�truits ;
• ils peuvent �tre transf�r�s � d'autres agents �conomiques ;
• ils peuvent �tre accumul�s, c'est-�-dire conserv�s pour une utilisation ult�rieure.

L'accumulation peut �tre n�gative car les actifs utilis�s peuvent �tre des actifs existants.

Un compte pr�sente l'origine des actifs acquis par un agent �conomique au cours de la p�riode �tudi�e et leur utilisation. L'origine des actifs est enregistr�e dans la colonne de droite et leur utilisation dans la colonne de gauche :

R�partition	Production
Consommation
	R�partition
Accumulation : Variation des actifs
	Accumulation : variation des passifs

Les diff�rents postes de ce compte correspondent � des op�rations, c'est-�-dire � des d�cisions prises en toute libert�. On distingue trois grandes cat�gories d'op�rations :

• les op�rations sur produits et actifs non produits ;
• les op�rations de r�partition ;
• les op�rations financi�res.

Les op�rations sur produits, c'est-�-dire sur biens et services, portent sur la production, la consommation, l'accumulation, les importations et les exportations. Les op�rations sur actifs non produits portent uniquement sur l'accumulation puisque, par d�finition, ils ne sont pas produits et que la comptabilit� nationale consid�re qu'ils ne peuvent �tre consomm�s.

La consommation se d�compose en deux �l�ments :

• la consommation interm�diaire, c'est-�-dire la consommation des entreprises lors du processus de production ;
• la consommation finale, c'est-�-dire la consommation des m�nages.

Nous verrons que les administrations publiques et les institutions sans but lucratif au service des m�nages ont �galement une consommation interm�diaire et une consommation finale.

L'accumulation de biens et services comprend trois �l�ments :

• la formation brute de capital fixe ;
• la variation des stocks ;
• les acquisitions moins cessions d'objets de valeur.

La formation brute de capital fixe est constitu�e par les acquisitions moins les cessions d'actifs fixes r�alis�es par les producteurs r�sidents au cours de la p�riode de r�f�rence. Les actifs fixes sont des actifs produits utilis�s dans des processus de production pendant une dur�e d�au moins un an. Ils comprennent notamment les b�timents, les machines et les �quipements.

Les op�rations de r�partition correspondent � des transferts de richesse d'un agent vers un autre comme, par exemple, les salaires, les imp�ts et les int�r�ts.

Les op�rations financi�res portent sur les actifs financiers et les passifs. Elles concernent uniquement l'accumulation puisqu'un actif financier et un passif ne peuvent �tre ni produits, ni consomm�s.

• Voir la liste officielle des op�rations

Le produit int�rieur brut (PIB)

D'une mani�re tr�s synth�tique, le produit int�rieur brut vise � mesurer la richesse cr��e par les hommes dans un pays pendant une p�riode donn�e, le plus souvent une ann�e ou un trimestre. Cette cr�ation de richesse peut �tre consid�r�e selon trois points de vue diff�rents, appel�s les trois approches du produit int�rieur brut :

• l'approche production ;
• l'approche revenu ;
• l'approche demande (ou approche d�penses).

L'approche production

Dans l'approche production, le produit int�rieur brut est calcul� � partir de la valeur ajout�e, c'est-�-dire de la diff�rence entre la production et la consommation interm�diaire. En effet, la production mesure la cr�ation de richesse et la consommation interm�diaire sa destruction au cours du processus de production. La valeur ajout�e mesure donc la richesse effectivement mise � la disposition de l'�conomie par le syst�me productif.

Toutefois, pour calculer le produit int�rieur brut, il faut tenir compte des conventions de mesure adopt�es par la comptabilit� nationale. La production est, en effet, mesur�e aux prix de base, c'est-�-dire � un prix qui exclut les imp�ts sur les produits et inclut les subventions sur les produits.

Or, le produit int�rieur brut est �valu� aux prix du march�, c'est-�-dire au prix effectivement pay� par l'acheteur qui comprend les imp�ts sur les produits et exclut les subventions sur les produits. Il convient donc de faire une correction pour passer des valeurs ajout�es au produit int�rieur brut.

Ainsi, le produit int�rieur brut selon l'approche production est calcul� de la mani�re suivante :

L'approche revenu

La production est �galement l'occasion d'une r�partition de la richesse produite entre les salari�s, les entreprises et l'État. L'approche revenu met en �vidence cette r�partition. Le calcul du produit int�rieur brut selon cette approche se calcule ainsi :

Cette �galit� signifie que les revenus directement issus du processus de production sont r�partis entre les salari�s, l'État et les entreprises, l'exc�dent brut d'exploitation plus le revenu mixte brut correspondant aux revenus des entreprises.

L'approche demande

L'approche demande, encore appel�e approche d�penses, montre comment la richesse cr��e a �t� utilis�e. Le calcul du produit int�rieur brut qui lui correspond se pr�sente sous la forme suivante :

D'une mani�re synth�tique, on peut dire que le produit int�rieur brut est �gal � la somme des emplois finals, c'est-�-dire des emplois excluant la consommation interm�diaire. Il faut comprendre dans cette formulation que les importations sont associ�es n�gativement aux exportations.

• Voir le chapitre sur le produit int�rieur brut (PIB)

Le tableau �conomique d'ensemble

Pour donner une image synth�tique de l'�conomie, les comptables nationaux vont regrouper les comptes des secteurs institutionnels dans un m�me tableau, le tableau �conomique d'ensemble.

Ce tableau doit respecter deux contraintes globales. La premi�re porte sur les op�rations sur biens et services :

Production + importations = consommation + accumulation + exportations ;

La seconde contrainte globale porte sur la valeur de la richesse vers�e � l'occasion des op�rations de r�partition qui doit n�cessairement �tre �gale � celle re�ue.

L'accumulation est �gale � la diff�rence entre les variations (augmentations moins diminutions) d'actifs et les variations de passifs. Le syst�me distingue trois types d'actifs :

• les actifs produits (biens et services),
• les actifs non financiers non produits (ressources naturelles)
• les actifs financiers.

Puisque les actifs non financiers non produits ne peuvent �tre cr��s, toute acquisition d'actif d'un agent correspond n�cessairement � cession d'actif d'un autre agent. Celle-ci ne peut provenir que d'actifs existants, c'est-�-dire d'une accumulation n�gative. Globalement, sur l'ensemble des agents �conomiques r�sidents et non-r�sidents, l'accumulation d'actifs non financiers non produits est donc nulle.

Pour les actifs financiers, puisque la valeur globale des actifs nette des passifs est nulle, l'accumulation chez un agent est n�cessairement compens�e soit par une diminution d'actif, soit par une augmentation de passif d'un autre agent.

Ainsi, globalement l'accumulation des actifs non produits, qu'ils soient financiers ou non, est nulle. La relation entre la production, la consommation et l'accumulation porte donc uniquement sur les biens et services.

Sous sa forme la plus simplifi�e, le tableau �conomique d'ensemble d'une �conomie sans relations avec l'ext�rieur, c'est-�-dire sans importations, exportations, op�rations de r�partition et financi�res avec le reste du monde, se pr�sente sous la forme suivante :

Tableau �conomique d'ensemble

Emplois			Op�rations	Ressources
Soci�t�s	Administration	M�nages		Soci�t�s	Administration	M�nages
			Production	700	200	100
430	100	150	R�partition		80	600
200	150	400	Consommation
150	50	150	Accumulation	80	20
780	300	700	Total	780	300	700

La partie droite du tableau — les ressources – montre l'origine de la richesse, la partie gauche — les emplois — son utilisation. Par exemple, les soci�t�s ont produit 700 et augment� leur passif de 80, elles ont distribu� 430, consomm� 200 et accumul� 150.

Les m�nages ont produit 100 et re�u 600 au titre des op�rations de r�partition, soit un total disponible de 700.

Cette richesse disponible a �t� vers�e pour 150 au titre des op�rations de r�partition, consomm�e pour 400 et accumul�e pour 150, soit �galement un total de 700. Ainsi, le compte de chaque agent est �quilibr�.

Le tableau respecte bien les deux contraintes globales. En effet, la production de l'ensemble de l'�conomie est �gale � 1000 et la consommation � 750. L'accumulation se calcule par diff�rence entre les emplois et les ressources, elle vaut donc 350−100=250. Sur l'ensemble de l'�conomie, la production est donc �gale � la somme de la consommation et de l'accumulation, la premi�re contrainte globale est bien v�rifi�e.

La richesse vers�e � l'occasion des op�rations de r�partition appara�t en emplois, elle est �gale � 680. La richesse re�ue appara�t en ressources, elle est aussi �gale � 680. La deuxi�me contrainte globale est aussi bien v�rifi�e.

En pratique, l'�quilibre des comptes et les deux relations globales jouent un r�le capital. En effet, les statistiques disponibles, en raison de leur in�vitable imperfection, ne remplissent jamais spontan�ment ces conditions et les comptables nationaux doivent proc�der � des arbitrages pour parvenir � un ensemble coh�rent.

Ces arbitrages constituent la sp�cificit� du travail des comptables nationaux. Pour les r�aliser, ils doivent analyser les diff�rentes sources ainsi que la situation �conomique, mais, finalement, ils ne pourront compter que sur leur seul jugement pour parvenir � un ensemble coh�rent.

• Aller au chapitre sur le tableau �conomique d'ensemble

Flux et stocks

La comptabilit� nationale enregistre des flux et des stocks.

Les flux font r�f�rence � des �v�nements qui ont lieu au cours d'une p�riode donn�e, par exemple un jour, un trimestre ou une ann�e. La production au cours d'une ann�e est ainsi un flux.

Les stocks font r�f�rence � un moment pr�cis, par exemple la valeur d'un actif au 31 d�cembre 2020.

La comptabilit� nationale distingue deux types de flux :

• les op�rations ;
• les autres changements d'actifs.

Les op�rations sont des flux r�sultant d'actions des agents �conomiques qui affectent le niveau ou la composition de leur richesse.

Par exemple, la production est une op�ration parce qu'elle r�sulte de l'action d'une entreprise et qu'elle accroit sa richesse.

Les autres changements d'actifs sont des flux qui ne r�sultent pas d'actions des agents �conomiques mais qui affectent le niveau ou la composition de leur richesse.

On distingue deux cat�gories d'autres changements d'actifs :

• les autres changements de volume des actifs et des passifs ;
• les gains et pertes de d�tention.

La premi�re cat�gorie correspond par exemple � des destructions impr�vues dues � des catastrophes naturelles, la seconde � des variations de valeur cons�cutives aux fluctuations des prix sur les march�s.

Les flux ne suffisent toutefois pas � d�crire la situation �conomique d'un pays. Il est, en effet, fondamental de conna�tre la valeur des actifs d�tenus par les agents �conomiques ainsi que leurs dettes. Les stocks sont donc utilis�s pour �valuer le patrimoine des agents �conomiques, g�n�ralement au d�but et � la fin de la p�riode �tudi�e.

Les comptes de patrimoine

À la fin de la p�riode �tudi�e, les comptables nationaux peuvent �tablir un bilan de la richesse d�tenue par les agents �conomiques, ce sont les comptes de patrimoine. Ils montrent la valeur des diff�rents types d'actifs et de passifs. La diff�rence entre la valeur des actifs et celle des passifs est la valeur nette.

Les actifs produits sont d�compos�s en actifs fixes, stocks et objets de valeur. Les actifs fixes sont les biens et services entrant durablement dans le processus de production, par exemple des machines et des b�timents. Les objets de valeur, par exemple, les tableaux de ma�tre ne sont pas consomm�s pendant la p�riode et sont donc une forme possible d'accumulation.

Actifs fixes	Passifs
Stocks
Objets de valeur
Actifs non financiers non produits
	Valeur nette
Actifs financiers

Des comptes peuvent �tre �tablis pour montrer comment l'on passe du patrimoine d'ouverture au patrimoine de cl�ture. Le patrimoine d'un agent �conomique peut varier du fait de ses d�cisions, c'est-�-dire des op�rations portant sur les actifs ou les passifs, il peut �galement varier du fait d'�v�nements qu'il ne peut que subir. Ces �v�nements peuvent �tre regroup�s en deux cat�gories :

• les autres changements de volume d'actifs qui sont des mouvements subis modifiant la valeur nette du patrimoine ;
• la r��valuation qui correspond � des changements de valeur des actifs et des passifs dus � la variation de leurs prix.

Par exemple, une catastrophe d�truisant une maison correspond � des autres changements de volume d'actifs. Les variations de prix de la maison sur le march� correspondent � une r��valuation.

Un autre �l�ment est � prendre en compte : la consommation de capital fixe, elle correspond � la perte de valeur des actifs fixes engag�s dans le processus de production.

La consommation de capital fixe ne correspond pas � la perte de valeur r�elle des biens de capital fixe, mais uniquement � la perte de valeur attendue. De ce fait elle est class�e parmi les op�rations car elle est consid�r�e comme une perte de valeur accept�e r�sultant de l'action des entreprises.

Une perte de valeur des actifs inattendue est class�e en autres changements de volume.

Pour obtenir le patrimoine de cl�ture, il faut donc ajouter au patrimoine d'ouverture les op�rations portant sur l'accumulation, les autres changements de volume d'actifs, la r��valuation et d�duire la consommation de capital fixe.

Les op�rations portant sur l'accumulation, les autres changements d'actifs et la r��valuation peuvent �tre positifs ou n�gatifs.

R��valuation	Consommation de capital fixe
Autres changements de volume d'actifs
Op�rations d'accumulation
	Patrimoine de cl�ture
Patrimoine d'ouverture

Prix et volumes

La comptabilit� nationale ne vise pas seulement � d�crire la situation �conomique d'un pays pendant une p�riode donn�e, elle cherche �galement � pr�senter son �volution au cours du temps.

Les comptes nationaux sont exprim�s en valeur mon�taire, c'est-�-dire que leurs principaux agr�gats �voluent non seulement du fait des fluctuations de l'activit� mais �galement du fait des fluctuations des prix. Si l'on veut mesurer l'�volution de l'activit�, c'est-�-dire la croissance �conomique, ou l'�volution de la productivit� des entreprises, il est n�cessaire d'�liminer l'effet de la fluctuation des prix.

Pour cela les comptables nationaux ont introduit la notion de volume qui est une extension de la notion de quantit�. Toutes les op�rations sur biens et services sont donc pr�sent�es � la fois en valeur aux prix courants et en volume. Les op�rations de r�partition et les op�rations financi�res sont exprim�es uniquement en valeur aux prix courants.

• Aller au chapitre sur les prix et volumes

Les nomenclatures

Principe : La comptabilit� nationale va d�crire l'�conomie en utilisant trois cat�gories fondamentales : les op�rations et autres flux, les agents �conomiques, la nature de la richesse. Les comptes sont obtenus en croisant deux, ou parfois trois, cat�gories.

Principe : Comme il n'est pas possible de suivre tous les agents et toutes les op�rations individuellement, il est n�cessaire de proc�der � des agr�gations.

Les comptes nationaux reposent donc sur des nomenclatures :

• une nomenclature d'agents �conomiques : les secteurs institutionnels ;
• une nomenclature des op�rations et des autres flux ;
• une nomenclature des actifs et passifs ;
• une nomenclature des produits et des activit�s ;
• une nomenclature des fonctions de consommation des m�nages ;
• une nomenclature des fonctions des administrations publiques.

Ces nomenclatures ont �t� �tablies pour r�pondre aux besoins des utilisateurs.

Le droit de propri�t�

R�gle : La comptabilit� nationale ignore les richesses qui ne sont pas soumises � un droit de propri�t�.

En effet, il n'y aurait pas de comptes nationaux sans droit de propri�t�. En fondant ses estimations sur la valeur mon�taire, la comptabilit� nationale fait directement r�f�rence � des �changes, or il n'y a pas d'�change sans droit de propri�t� car on ne peut c�der que ce que l'on poss�de.

Le droit de propri�t� peut �tre constat� par un titre ou non, �tre individuel ou collectif, l'important est qu'il existe pour que les comptes puissent �tre fond�s sur des �valuations mon�taires objectives. La comptabilit� nationale ne peut donc qu'ignorer ce qui n'est soumis � aucun droit de propri�t�, comme l'air que nous respirons, et ce malgr� son importance vitale.

Pour les besoins de l'analyse �conomique, la comptabilit� nationale va cependant utiliser une notion de propri�t� diff�rente du droit de propri�t� utilis� par les juristes. Elle retient la notion de propri�t� �conomique, utilis�e en particulier lors des op�rations de cr�dit-bail, le bien acquis lors de ces op�rations �tant consid�r� comme devenant la propri�t� de l'acqu�reur même si le propri�taire l�gal reste la soci�t� de cr�dit-bail.

La monnaie et les �changes

R�gle : La cr�ation mon�taire n'est pas une activit� productive.

Dans une �conomie moderne, la monnaie est cr��e par le syst�me bancaire lorsqu'il accorde des cr�dits � l'�conomie ou ach�te des actifs.

La monnaie joue un r�le de r�serve de valeur pour celui qui la d�tient, c'est donc un actif. N'ayant toutefois pas d'utilit� par elle-m�me, elle est une cr�ance pour celui qui la poss�de et une dette pour le syst�me bancaire. Ce caract�re de dette est souvent pr�sent� comme une convention, pourtant il correspond � une r�alit� : au terme du pr�t qu'elle a accord� la banque est oblig�e de renoncer � sa cr�ance et aux revenus qu'elle lui procure.

Propri�t� : Malgr� leur importance, les �changes n'apparaissent pas explicitement dans les comptes nationaux.

La comptabilit� nationale �tudie avant tout la cr�ation, la distribution et la destruction des richesses. Les �changes sont principalement utilis�s pour la valorisation, les concepts de la comptabilit� nationale explicitement bas�s sur les achats et les ventes restent l'exception.

Pr�sentation officielle du SEC 2010

Le Syst�me europ�en des comptes SEC 2010 est le syst�me de comptabilit� nationale de l'Union europ�enne.

Afin d�assurer une application rigoureuse des concepts, des principes m�thodologiques et des r�gles comptables, il a �t� d�cid�, sur proposition de la Commission europ�enne, de donner au SEC 2010 une base juridique solide. Il a ainsi �t� adopt� sous la forme d�un r�glement du Parlement europ�en et du Conseil en date du 21 mai 2013. Ce r�glement comprend des r�gles m�thodologiques contraignantes visant � garantir la comparabilit� des agr�gats de la comptabilit� nationale, ainsi qu�un programme obligatoire de transmission de donn�es.

Ainsi, en tant que r�glement europ�en, le SEC 2010 s'impose � tous les États membres.

Le SEC 2010 est, dans une large mesure, coh�rent avec le syst�me de comptabilit� nationale des Nations unies (SCN 2008) en ce qui concerne les d�finitions, les r�gles comptables et les nomenclatures. Il se distingue n�anmoins par certains aspects, notamment sa pr�sentation, qui est plus conforme � son utilisation sp�cifique au sein de l�Union.

Cette utilisation sp�cifique requiert, en effet, une plus grande pr�cision dans les d�finitions et les r�gles comptables. �tant donn� que les politiques men�es dans l�Union sont d�pendantes des statistiques des comptes nationaux, il est essentiel que les principaux agr�gats de la comptabilit� nationale soient comparables entre les �tats membres.

• Texte officiel du chapitre 1 du SEC 2010 pr�sentant l'architecture g�n�rale et les principes fondamentaux
  • Architecture g�n�rale
  • Mondialisation
  • Les fonctions du SEC 2010
  • Caract�ristiques des concepts du SEC 2010
  • Classement par secteur
  • Comptes satellites
  • Le SEC 2010 et le SCN 2008
  • Le SEC 2010 et le SEC 95
  • Les principes de base du SEC 2010
  • Les flux et les stocks
  • Le syst�me de comptes et les agr�gats
  • Comptes, soldes comptables et agr�gats
  • Le cadre entr�es-sorties

Auteur : Francis Malherbe