Le reste du monde

Territoire �conomique et r�sidents

Avant d'introduire les relations avec le reste du monde, il est n�cessaire de d�finir pr�cis�ment l'�conomie nationale. En th�orie, deux options semblent possibles, la premi�re consisterait � d�finir l'�conomie nationale � partir des activit�s se d�roulant sur le territoire national, la seconde � consid�rer les activit�s des agents nationaux, que ces activit�s se d�roulent sur le territoire national ou � l'�tranger.

En pratique, la seconde option est impossible � mettre en œuvre faute de statistiques disponibles sur l'activit� des nationaux r�sidant � l'�tranger. La premi�re option n'est cependant pas non plus r�ellement applicable car il n'est g�n�ralement pas possible de disposer de toute l'information statistique souhaitable sur les �trangers n'effectuant que de courts s�jours sur le territoire national. Pour r�soudre le probl�me les comptables nationaux se basent sur les notions de r�sidence et de territoire �conomique national.

Le Syst�me europ�en des comptes nationaux (SEC 2010) donne de l'�conomie nationale la d�finition suivante :

Les unit�s qui constituent l'�conomie d'un pays et dont les flux et les stocks sont comptabilis�s dans le SEC 2010 sont celles qui sont r�sidentes. Une unit� institutionnelle est r�sidente dans un pays lorsqu'elle a son centre d'int�r�t �conomique pr�pond�rant sur le territoire �conomique dudit pays. Ces unit�s sont qualifi�es de r�sidentes, quelles que soient leur nationalit�, leur personnalit� juridique, et qu'elles soient pr�sentes ou non sur le territoire �conomique au moment o� elles effectuent une op�ration.

Le territoire �conomique d'un pays ne correspond g�n�ralement pas exactement au territoire national tel qu'il est reconnu officiellement par les Nations Unies. Le syst�me europ�en des comptes nationaux (SEC 2010) d�finit le territoire �conomique de la mani�re suivante :

Par territoire �conomique d'un pays, il faut entendre:

• a) la zone (territoire g�ographique) sous administration et contr�le �conomique effectifs d'une administration publique unique;
• b) les enceintes des zones franches, entrep�ts et usines sous contr�le douanier;
• c) l'espace a�rien national, les eaux territoriales et la plate-forme continentale situ�e dans les eaux internationales sur laquelle le pays dispose de droits exclusifs;
• d) les enclaves territoriales, c'est-�-dire les territoires g�ographiques situ�s dans le reste du monde et utilis�s, en vertu de trait�s internationaux ou d'accords entre �tats, par des administrations publiques du pays (ambassades, consulats, bases militaires, bases scientifiques, etc.);
• e) les gisements (p�trole, gaz naturel, etc.) situ�s dans les eaux internationales en dehors de la plate-forme continentale du pays et exploit�s par des unit�s r�sidant sur le territoire tel qu'il est d�fini aux points a) � d).

Le territoire �conomique ne comprend pas les enclaves extra-territoriales. Il ne comprend pas non plus les parties du territoire g�ographique du pays utilis�es par les organisations ext�rieures suivantes:

• a) les administrations publiques d'autres pays;
• b) les institutions et organes de l'Union europ�enne;
• c) les organisations internationales en vertu de trait�s internationaux conclus entre �tats.

Les r�sidents ne poss�dent pas n�cessairement la nationalit� du pays o� ils r�sident puisque la comptabilit� nationale d�finit une unit� r�sidente � partir du centre d'int�r�t �conomique sur le territoire �conomique de ce pays. Le centre d'int�r�t �conomique est d�fini par le syst�me europ�en des comptes nationaux (SEC 2010) de la mani�re suivante :

Un �centre d'int�r�t �conomique pr�pond�rant� indique qu'il existe, sur le territoire �conomique d'un pays, un lieu o� une unit� exerce des activit�s �conomiques et r�alise des op�rations de quelque ampleur pendant une dur�e soit ind�termin�e, soit d�termin�e mais relativement longue (un an ou plus). La propri�t� d'un terrain ou d'un b�timent sur le territoire �conomique est suffisante pour qu'il y ait centre d'int�r�t �conomique pr�dominant dans le chef du propri�taire.

Il est possible de distinguer plusieurs cat�gories d'unit�s qu'il faut consid�rer comme r�sidentes du pays:

• a) les unit�s dont la fonction consiste � produire, financer, assurer ou redistribuer, pour toutes leurs op�rations, sauf pour celles li�es � leur qualit� de propri�taire de terrains et de b�timents;
• b) les unit�s dont la fonction principale consiste � consommer, pour toutes leurs op�rations, sauf pour celles li�es � leur qualit� de propri�taire de terrains et de b�timents;
• c) toutes les unit�s pour leur qualit� de propri�taire de terrains et de b�timents, � l'exclusion des propri�taires d'enclaves extraterritoriales faisant partie du territoire �conomique d'autres pays ou constituant des pays ind�pendants.

Importations et exportations

D�finition

Les importations et les exportations correspondent aux �changes de biens et services entre l'�conomie nationale et le reste du monde. Il y a exportations ou importations � partir du moment o� il y a transfert de la propri�t� de biens et services entre des r�sidents et des non-r�sidents, que ce transfert s'accompagne ou non d'un franchissement physique des fronti�res.

Le Syst�me europ�en des comptes nationaux (SEC 2010) d�finit les exportations et les importations de la mani�re suivante :

Les exportations de biens et de services sont des op�rations (ventes, troc et dons) par lesquelles des r�sidents fournissent des biens et des services � des non-r�sidents.

Les importations de biens et de services sont des op�rations (achats, troc et dons) par lesquelles des non-r�sidents fournissent des biens et des services � des r�sidents.

Les exportations et les importations de biens et de services ne comprennent pas:

• a) les �changes entre filiales (�establishment trade�), c'est-�-dire:
  • 1) les livraisons faites � des non-r�sidents par des filiales non r�sidentes d'entreprises r�sidentes (par exemple, les ventes effectu�es � l'�tranger par des filiales �trang�res d'une multinationale d�tenue/contr�l�e par des r�sidents);
  • 2) les livraisons faites � des r�sidents par des filiales r�sidentes d'entreprises non r�sidentes (par exemple, les ventes effectu�es par des filiales d'une multinationale �trang�re �tablies sur le territoire �conomique);
• b) les flux de revenus primaires avec le reste du monde (par exemple, r�mun�ration des salari�s, int�r�ts et revenus des investissements directs). Les revenus des investissements directs peuvent englober une composante non identifiable correspondant � la fourniture de services divers: formation du personnel, gestion et utilisation de brevets et marques;
• c) les ventes ou les achats transfrontaliers d'actifs financiers ou d'actifs non produits (par exemple, terrains).

Le SEC 2010 a supprim� toutes les exceptions � la r�gle du changement de propri�t�. Ainsi :

• les �changes entre filiales qui �taient incluses dans les exportations et les importations dans le SEC 95 en sont exclues dans le SEC 2010 car elles ne correspondent pas � un transfert de propri�t� ;
• les biens envoy�s � l'�tranger pour travail � fa�on ou r�paration d'importance significative ne donnent plus lieu � exportations et importations dans le SEC 2010 ;
• � l'inverse, dans le n�goce international de marchandises (merchanting), le SEC 2010 enregistre des importations et des exportations lorsque des n�gociants ou courtiers en marchandises ach�tent des biens � des non-r�sidents et les revendent � d'autres non-r�sidents.

Cette suppression des exceptions � la r�gle du transfert de propri�t� a des cons�quences extr�mement importantes du point de vue statistique mais elle pr�sente l'avantage de rendre la comptabilit� nationale coh�rente avec la comptabilit� priv�e, c'est-�-dire avec les informations disponibles dans la comptabilit� des entreprises.

Valorisation

La coh�rence avec les autres op�rations du syst�me impose que les importations et les exportations soient �valu�es sur la base des prix du march�. Ce principe doit toutefois �tre pr�cis�. D'abord, si l'on consid�re le compte de biens et services, il appara�t que les importations doivent �tre �valu�es, comme la production, � un prix qui exclut les imp�ts sur les produits et inclut les subventions sur les produits, alors que les exportations doivent �tre �valu�es, comme les autres emplois, � un prix qui inclut les imp�ts sur les produits et exclut les subventions sur les produits.

Puisque la notion d'importation et d'exportation est bas�e sur la notion de transfert de propri�t�, les prix devraient �tre d�termin�s sur la base des contrats pass�s entre le r�sident et le non-r�sident qui effectuent la transaction. Mais, pour des raisons pratiques, la comptabilit� nationale a fond� la valorisation des importations et des exportations sur la base des d�clarations douani�res. Il convient ici d'�tablir une distinction entre les biens et les services.

Importations et exportations de biens

Historiquement, la comptabilit� nationale a commenc� � �valuer les importations et les exportations de biens � leur valeur � la fronti�re du pays. Ainsi, les importations ont �t� �valu�es � leur valeur � l'entr�e du territoire national, c'est-�-dire � un prix qui inclut toutes les marges de transport et d'assurance entre le producteur �tranger et la fronti�re nationale, mais qui exclut les imp�ts nets des subventions sur les importations. Ce prix est appel� prix CAF (co�t, assurance, fret).

L'exclusion des imp�ts nets des subventions sur les importations s'explique par le fait que, contrairement aux importations qui sont pay�es � des non-r�sidents, les imp�ts sont pay�s � l'État national et ne constituent donc pas une ressource du reste du monde.

Les exportations ont �t� �valu�es � leur valeur � la sortie du territoire national, c'est-�-dire � un prix incluant les marges de transport et d'assurance jusqu'� la fronti�re nationale mais non au-del�. Ce prix qui inclut �galement les imp�ts nets des subventions sur les exportations est appel� prix FAB (franco � bord).

L'inclusion des imp�ts nets des subventions s'explique par le fait que, comme les exportations, les imp�ts sont pay�s � des r�sidents et qu'ils constituent donc un emploi du reste du monde.

Cependant, les comptables nationaux ont chang� leur convention car les statisticiens du commerce ext�rieur souhaitaient pouvoir v�rifier que la valeur des exportations d'un pays A vers un pays B correspondait bien � la valeur des importations du pays B en provenance du pays A, ce qui �tait difficile du fait de la valorisation � des prix diff�rents des importations et des exportations. Aussi, les comptables nationaux ont-ils d�cid� de valoriser les importations non plus � la fronti�re nationale mais � la fronti�re du pays exportateur au prix FAB.

Le prix fab (fob en anglais) comprend:

• la valeur des biens aux prix de base ;
• les services de transport et de distribution jusqu'� la fronti�re, y compris les co�ts de chargement � bord d'un autre moyen de transport ;
• les imp�ts moins les subventions sur les biens export�s, y compris pour les livraisons intracommunautaires la TVA et les autres imp�ts sur les biens acquitt�s dans le pays exportateur.

Toutefois, dans les tableaux des ressources et des emplois et dans les tableaux entr�es-sorties, les importations de biens sont, pour tous les groupes de produits, �valu�es � la valeur caf, c'est-�-dire � la fronti�re du pays importateur avant acquittement de tous les imp�ts et droits sur les importations et paiement de toutes les marges commerciales et de transport dans le pays.

Prenons un exemple o� la France importe du caf� du Br�sil et exporte des voitures vers la Belgique.

Le prix du caf� chez le producteur br�silien est 100, le transport entre le producteur et la fronti�re br�silienne vaut 20, celui entre la fronti�re br�silienne et la fronti�re fran�aise vaut 50 et celui entre la fronti�re fran�aise et l'importateur fran�ais vaut 10. De plus des taxes � l'importation de 5 sont pr�lev�es � la fronti�re fran�aise.

Le prix des voitures chez le producteur fran�ais est de 200, le prix du transport jusqu'� la fronti�re fran�aise est de 15, celui entre la fronti�re fran�aise et la fronti�re Belge est de 5 et celui entre la fronti�re belge et l'importateur belge est de 10.

Dans ces conditions, les importations de caf� de la France valent 120 sur une base FAB et 170 sur une base CAF. Les taxes sur les importations de 5 ne sont prises en compte ni dans la valeur FAB ni dans la valeur CAF car elles ne sont pas un paiement au reste du monde.

Ses exportations de voitures s'�l�vent � 215. Les exportations de caf� du Br�sil s'�l�vent � 120. Les importations de voitures de la Belgique valent 215 sur une base FAB et 220 sur une base CAF.

Importations et exportations de services

La valorisation des services pose moins de probl�mes puisqu'il n'y a pas de marges de transport mais le traitement des exportations et des importations de services de transport doit �tre coh�rent avec celui des biens.

Ainsi, dans le cas d'une exportation de biens, l'acheteur �tranger paye un prix d'acquisition qui comprend trois �l�ments :

• le prix pay� � l'exportateur, c'est-�-dire le prix de base  ;
• le prix du transport jusqu'� la fronti�re du pays exportateur, c'est-�-dire la fronti�re nationale ;
• le prix du transport depuis la fronti�re du pays exportateur jusqu'au lieu de livraison.

La valeur totale des exportations de biens et services du pays � l'occasion de cette op�ration correspond � ce que paye l'acheteur �tranger � des r�sidents, c'est-�-dire l'exportateur ainsi que, �ventuellement, des transporteurs r�sidents. Consid�rons l'exemple pr�sent� dans le tableau ci-dessous :

Supposons que tout le transport soit effectu� par des entreprises non r�sidentes, dans ce cas l'acheteur �tranger a pay� � des entreprises r�sidentes uniquement 100 correspondant au prix de base. Pourtant, le pays enregistre 120 en exportations de biens, ce qui est une somme sup�rieure � ce qu'il a r�ellement vendu. Le probl�me vient de l'enregistrement des exportations de biens � leur valeur � la fronti�re alors qu'une partie de cette valeur peut provenir de services de transports assur�s par des entreprises non r�sidentes.

Pour obtenir un montant correct de la valeur totale des exportations du pays, il faut donc d�duire de la valeur fab des exportations de biens la partie du transport assur�e sur le territoire national par des entreprises non r�sidentes. Pour cela, les comptables nationaux n'enregistrent pas des exportations n�gatives mais des importations de services de transport. On a donc dans notre exemple :

De cette mani�re, le solde des �changes de biens et services correspond bien � la valeur des ventes du pays au reste du monde.

Si le transport au-del� de la fronti�re est pris en charge par une entreprise r�sidente, il appara�tra dans les exportations de services de transport.

Tout se passe comme si le contrat de vente stipulait une livraison � la fronti�re du pays exportateur. Si ce dernier n'assure pas la livraison jusqu'� sa fronti�re il doit faire appel � une importation de service de transport, s'il livre au-del� de sa fronti�re il facture en plus une exportation de service de transport.

Lorsque les importations sont �valu�es � leur valeur fab, c'est-�-dire � leur valeur � la fronti�re du pays exportateur, il faut �galement tenir compte de la r�sidence du transporteur. Ainsi, le prix pay� par l'importateur peut-il �tre d�compos� en trois composantes :

• le prix pay� au vendeur non-r�sident ;
• le prix du transport jusqu'� la fronti�re du pays exportateur ;
• le prix du transport depuis la fronti�re du pays exportateur jusqu'au lieu de livraison.

L� encore, le transport peut �tre effectu� par des entreprises r�sidentes ou non r�sidentes. Consid�rons l'exemple suivant :

Supposons que tout le transport des biens soit effectu� par un transporteur r�sident. Dans ce cas, le pays a pay� 90 � des entreprises non-r�sidentes, ce qui doit correspondre � la valeur de ses importations de biens et services. Mais les importations de biens sont enregistr�es pour une valeur fab de 100, c'est-�-dire une valeur sup�rieure. Une correction est donc n�cessaire. L� encore, la correction n'est pas faite en enregistrant des importations n�gatives mais en enregistrant des exportations de services de transport. On a donc, dans notre exemple :

Le transport au-del� de la fronti�re du pays exportateur est inclus dans le prix d'acquisition des biens import�s, s'il est assur� par des entreprises r�sidentes, il fait partie de la production nationale, s'il est assur� par des entreprises non r�sidentes, il est enregistr� en importations de services de transport.

L� encore, tout se passe comme si le contrat de vente stipulait une livraison du pays exportateur � sa fronti�re. Si c'est le pays importateur qui assure le transport jusqu'� cette fronti�re, il le facture en tant qu'exportation. Si le pays importateur n'assure pas le transport au-del� de la fronti�re du pays exportateur, il devra importer en plus des services de transport.

Lorsque les importations sont �valu�es � leur valeur caf, c'est-�-dire dans les tableaux entr�es-sorties, il faut �galement tenir compte de la r�sidence des transporteurs. On peut d�composer le prix pay� par l'importateur en trois composantes :

• le prix pay� au vendeur non-r�sident ;
• le prix du transport jusqu'� la fronti�re du pays importateur ;
• le prix du transport depuis la fronti�re du pays importateur jusqu'au lieu de livraison.

Consid�rons l'exemple suivant :

Si tout le transport est pris en charge par des entreprises r�sidentes, le pays a pay� 90 � des entreprises non-r�sidentes, ce qui correspond � la valeur de ses importations de biens et services. Puisque les importations de biens s'�l�vent � 160, une correction est n�cessaire. Elle est faite en enregistrant des exportations de services pour le transport pris en charge par des entreprises r�sidentes pour acheminer les biens import�s jusqu'� la fronti�re nationale, c'est-�-dire 70 dans notre exemple. On a donc :

Le transport � l'int�rieur du territoire national est inclus dans le prix d'acquisition des biens import�s, s'il est effectu� par des entreprises r�sidentes, il fait partie de la production nationale, s'il est effectu� par des entreprises non r�sidentes, il est enregistr� en importations de services de transport.

Le compte du reste du monde

Pour d�crire les op�rations entre r�sidents et non-r�sidents, la comptabilit� nationale utilise un compte qui est associ� aux comptes d'agents, le compte du reste du monde. Ce compte n'est pas v�ritablement un compte d'agent car il ne cherche pas � d�crire l'activit� des non-r�sidents, il se contente d'enregistrer la contrepartie des op�rations des r�sidents impliquant des non-r�sidents. Ainsi, les importations qui sont une partie de la production du reste du monde apparaissent en ressources de son compte, les exportations en emplois. De m�me, le compte du reste du monde enregistre tous les transferts et les op�rations financi�res avec le reste du monde.

Le compte du reste du monde est subdivis� en sous-comptes :

• Le compte ext�rieur des op�rations sur biens et services qui reprend en ressources les importations et en emplois les exportations, son solde est le solde des �changes ext�rieurs de biens et services.
• Le compte ext�rieur des revenus primaires et des transferts courants. En ressources, outre le solde du compte pr�c�dent, il reprend la r�mun�ration des salari�s, les imp�ts nets des subventions, les revenus de la propri�t� et les transferts courants vers�s au reste du monde. En emplois, il reprend les m�mes op�rations mais en provenance du reste du monde. Son solde est le solde des op�rations courantes avec l'ext�rieur.
• Le compte de capital qui reprend en ressources les acquisitions moins les cessions d'actifs non financiers non produits et en emplois le solde du compte pr�c�dent ainsi que les transferts en capital. Son solde est la capacit� de financement.
• Le compte financier qui reprend les op�rations financi�res et dont le solde est �galement la capacit� de financement.

La s�quence des comptes du reste du monde peut �tre r�sum�e dans le sch�ma suivant :

Assurer la coh�rence globale

Le compte du reste du monde est utile pour l'analyse �conomique mais aussi pour garantir l'�quilibre des comptes.

Consid�rons, en effet, le tableau �conomique d'ensemble simplifi� suivant :

Ce tableau n'est pas �quilibr�. En effet, la production ne couvre pas ses emplois dans le compte de biens et services, les lignes Salaires et Dividendes ne sont pas �quilibr�es. Est-il faux pour autant ? En fait, non.

La production ne couvre pas ses emplois parce qu'il y a �galement des importations, c'est-�-dire des achats au reste du monde, et des exportations, c'est-�-dire des ventes au reste du monde. Les lignes Salaires et Dividendes ne sont pas �quilibr�es car les m�nages peuvent �galement recevoir des salaires et des dividendes en provenance du reste du monde.

Pour v�rifier la coh�rence globale de ce tableau �conomique d'ensemble, il est donc n�cessaire de lui ajouter deux colonnes correspondant au compte du reste du monde et deux lignes correspondant aux exportations et aux importations, ce qui donne le tableau suivant :

Pour le reste du monde, les importations sont des ventes, donc une ressource et les exportations un emploi. Les salaires et les dividendes pay�s par le reste du monde sont pour lui des emplois.

Avec l'introduction des nouvelles colonnes et des nouvelles lignes, le tableau �conomique d'ensemble est maintenant parfaitement �quilibr�. Ainsi, pour s'assurer de la coh�rence globale des comptes, il est n�cessaire d'y introduire les relations avec le reste du monde.

L'�galit� entre l'�pargne et l'investissement

Dans une �conomie ferm�e, c'est-�-dire sans relations avec l'ext�rieur, l'�pargne est �gale � l'investissement. Cette relation qui est vraie pour l'�conomie mondiale prise dans son ensemble ne l'est cependant pas pour un pays particulier. En effet, cette relation est d�duite du fait que, au niveau global, seule la production peut g�n�rer un revenu, c'est-�-dire en termes de comptabilit� nationale, que le revenu national brut est �gal au produit int�rieur brut. Mais, pour un pays particulier, le revenu peut provenir non seulement de la production du pays mais aussi de celles d'autres pays du fait de l'existence de transferts de revenus (transferts courants) entre les pays.

Ainsi, pour un pays donn�, le revenu national brut est �gal au produit int�rieur brut plus le solde des transferts courants provenant du reste du monde. Les transferts courants sont ici pris dans leur sens le plus g�n�ral, c'est-�-dire incluant les salaires et les imp�ts. On a donc :

(1) RNB = PIB + TC

Or :

(2) PIB = CF + FBCF + ΔS + X − M

O� CF d�signe la consommation finale, FBCF la formation brute de capital fixe, ΔS la variation de stocks, X les exportations et M les importations.

En rempla�ant dans l'�quation (1) le PIB par sa valeur, on obtient :

(3) RNB = CF + FBCF + ΔS + X − M + TC

Soit :

(RNB − CF) + (M − X − TC) = (FBCF + ΔS)

Or,(RNB − CF) est l'�pargne nationale brute, (M − X − TC) est le solde des op�rations courantes du reste du monde et (FBCF + ΔS) est l'investissement.

La relation s'�crit donc :

On peut retrouver simplement cette relation en consid�rant que l'�pargne est le solde des op�rations courantes, si bien que l'�galit� entre l'�pargne et l'investissement est aussi l'�galit� entre la somme des soldes des op�rations courantes et la somme des investissements pour l'ensemble du monde, c'est-�-dire pour la nation et le reste du monde. Or, en comptabilit� nationale, on ne connait pas l'investissement du reste du monde et on le consid�re comme nul. En rempla�ant le solde des op�rations courantes de la nation par l'�pargne, on retrouve la relation pr�c�dente.

La mondialisation

La mondialisation pose de nombreux probl�mes pratiques aux comptables nationaux. En effet, la pratique des entreprises rend l'application stricte des principes de comptabilit� nationale parfois difficile � accepter par les utilisateurs. Ainsi, la comptabilit� nationale d�finit le producteur comme celui qui devient propri�taire de la production au moment o� elle a lieu. Ce principe est fondamental car c'est sur lui que repose la coh�rence entre l'approche production et l'approche revenu.

Mais, selon ce principe, une personne peut produire des automobiles en disposant seulement d'un t�l�phone portable, il suffit qu'elle fasse appel � des sous-traitants pour r�aliser les �tudes, produire les diff�rents �l�ments du v�hicule et les assembler. Les �tudes, la production des diff�rents �l�ments et l'assemblage peuvent avoir lieu dans plusieurs pays, tous diff�rents du pays de r�sidence du producteur. Cet exemple caricatural, qui n'est pas si �loign� de la r�alit� dans certains cas, soul�ve plusieurs questions.

Est-il r�ellement acceptable d'imputer la production des v�hicules au pays de r�sidence du producteur alors qu'il n'y contribue que tr�s peu ?

Comment doit-on enregistrer les importations et les exportations dans de tels cas ? Pour comprendre la difficult� nous pouvons consid�rer un exemple plus r�aliste, tr�s r�pandu depuis la g�n�ralisation des d�localisations. Consid�rons donc un pays A, si�ge d'un groupe automobile o� sont r�alis�es les �tudes et la recherche, un pays B o� une filiale du groupe produit les moteurs, un pays C o� une autre filiale produit le reste des pi�ces et proc�de � l'assemblage. Les automobiles apparaissent ainsi physiquement dans le pays C et elles sont export�es vers un pays D.

Nous supposerons, ce qui correspond souvent � la r�alit� que la maison m�re est la propri�taire des automobiles, c'est-�-dire le producteur au sens de la comptabilit� nationale, et qu'elle fait intervenir ses filiales, qui sont toutes constitu�es en soci�t�s, en tant que sous-traitants. Dans la comptabilit� de la maison m�re, le chiffre d'affaires correspond aux ventes de v�hicules complets, le chiffre d'affaires de chaque filiale correspond � leur contribution � la production. Nous n�gligerons dans notre exemple toutes les questions li�es aux marges de transport et aux imp�ts nets des subventions.

Le crit�re du transfert de propri�t� devant s'appliquer � la d�finition des importations et des exportations des diff�rents pays, celles-ci sont �valu�es de la mani�re suivante :

Le pays A est consid�r� comme le producteur et l'exportateur des automobiles vers le pays D m�me si aucune automobile n'y appara�t physiquement, il y a donc un �cart entre les exportations d�finies par la comptabilit� nationale et les statistiques d'exportation bas�es sur le franchissement de la fronti�re.

Si les statistiques d'exportation sont bas�es sur les d�clarations des entreprises, il y a coh�rence entre elles et la comptabilit� nationale. Le pays A importe �galement des moteurs pour une valeur de 20 et des services de montage pour une valeur de 50.

Dans le pays B, les exportations au sens de la comptabilit� nationale se font vers le pays A, m�me si physiquement elles vont vers le pays C.

Dans le pays C, la situation est plus difficile. En effet, c'est l� que naissent physiquement les automobiles mais seule une partie de leur valeur est enregistr�e dans les comptes de l'entreprise. Si les statistiques d'exportation sont bas�es sur le franchissement de la fronti�re, elles enregistreront une exportation de C vers D de 100 alors que la comptabilit� nationale enregistrera une exportation de 50 de C vers A.

Si les pays C et D sont des �tats membres de l'Union Europ�enne, une d�claration doit �tre faite dans le pays C pour l'exportation vers le pays D avec une valeur correspondant � la valeur totale des automobiles, c'est-�-dire 100. Si les statistiques d'exportation sont bas�es sur ces d�clarations il y a donc �galement incoh�rence avec la comptabilit� nationale.

Cet exemple montre que la mondialisation rend tr�s difficile la r�conciliation des statistiques du commerce ext�rieur avec les donn�es de la comptabilit� nationale, et que, en pratique, les comptables nationaux pourront rarement �viter l'analyse extr�mement lourde au cas par cas dans ce genre de situations.

Un exemple de probl�me de coh�rence

Le traitement un peu complexe des marges de transport met en �vidence un point important : il est tr�s difficile d'assurer une parfaite coh�rence entre toutes les d�finitions du syst�me des comptes. En effet, la production est �valu�e au prix de base, prix qui comprend les marges de transport apparaissant sur la facture �tablie par le producteur, comme le pr�cise la d�finition du SEC 2010 :

Le prix de base correspond au montant que le producteur per�oit de l'acheteur par unit� de bien ou de service produite, diminu�, le cas �ch�ant, des imp�ts sur les produits � payer et augment�, le cas �ch�ant, des subventions sur les produits � recevoir du fait de la production ou de la vente de cette unit�. Le prix de base exclut les �ventuels frais de transport factur�s s�par�ment par le producteur.

Consid�rons donc le cas d'une entreprise qui produit un bien dont le prix d�part-usine est 100 et qui facture 180 ce bien � un client r�sidant � l'�tranger, le prix incluant une marge de transport de 80. Supposons que cette marge se d�compose en 20 de transport du producteur jusqu'� la fronti�re nationale et en 60 de transport de la fronti�re nationale jusqu'au client � l'�tranger.

Dans notre exemple, la valeur de la production au prix de base est de 180 puisque les frais de transport ne sont pas factur�s s�par�ment au client et le prix FAB est de 120 car il n'inclut la marge de transport que jusqu'� la fronti�re nationale. Ainsi, le compte de biens et services n'est pas �quilibr� :

La valorisation de la production n'est donc pas totalement coh�rente avec celle des importations et des exportations. La coh�rence n'est assur�e que pour le total du bien et des services de transport. Ainsi, si le transport est assur� par une entreprise r�sidente, les �quilibres sont les suivants :

Lorsque le transport est assur� par un transporteur non r�sident :

On notera, dans ces �quilibres, que la marge de transport incluse dans le prix de base correspond � une consommation interm�diaire en services de transport par le producteur de biens.

Auteur : Francis Malherbe

• Version PDF