Le Syst�me europ�en des comptes SEC 2010

Table des mati�res

CHAPITRE 1 Architecture g�n�rale et principes fondamentaux.

Architecture g�n�rale

Mondialisation

Les fonctions du SEC 2010

Cadre d�analyse et de d�finition des politiques

Caract�ristiques des concepts du SEC 2010

Classement par secteur

Comptes satellites

Le SEC 2010 et le SCN 2008

Le SEC 2010 et le SEC 95

Les principes de base du SEC 2010 comme syst�me

Les unit�s statistiques et leurs regroupements

Unit�s et secteurs institutionnels

Unit�s d�activit� �conomique au niveau local et branches d�activit�

Unit�s r�sidentes et non r�sidentes; �conomie totale et reste du monde

Les flux et les stocks

Flux

Op�rations

Propri�t�s des op�rations

Op�rations entre unit�s institutionnelles et op�rations internes

Op�rations mon�taires et op�rations non mon�taires

Op�rations avec et sans contrepartie

Modification du traitement de certaines op�rations

Reclassement d�op�rations

�clatement d�op�rations

Identification de la partie principale � une op�ration

Cas particuliers

Autres changements d�actifs

Autres changements de volume des actifs et des passifs

Gains et pertes de d�tention

Stocks

Le syst�me de comptes et les agr�gats

R�gles comptables

Terminologie relative aux deux parties des comptes

Comptabilit� en partie double/en partie quadruple

�valuation

R�gles particuli�res d��valuation des produits

�valuation � prix constants

Moment d�enregistrement

Consolidation et enregistrement net

Consolidation

Enregistrement net

Comptes, soldes comptables et agr�gats

La s�quence des comptes

Le compte de biens et services

Le compte du reste du monde

Soldes comptables

Agr�gats

Le PIB: un agr�gat cl�

Le cadre entr�es-sorties

Tableaux des ressources et des emplois

Les tableaux entr�es-sorties sym�triques

CHAPITRE 2 Les unit�s et leurs regroupements

D�limitation de l��conomie nationale

Les unit�s institutionnelles

Les si�ges sociaux et les soci�t�s holding

Les groupes de soci�t�s

Les entit�s � vocation sp�ciale

Les institutions financi�res captives

Les filiales artificielles

Les unit�s des administrations publiques � vocation sp�ciale

Les secteurs institutionnels

Soci�t�s non financi�res (S.11)

Sous-secteur: soci�t�s non financi�res publiques (S.11001)

Sous-secteur: soci�t�s non financi�res priv�es nationales (S.11002)

Sous-secteur: soci�t�s non financi�res sous contr�le �tranger (S.11003)

Soci�t�s financi�res (S.12)

Interm�diaires financiers

Auxiliaires financiers

Soci�t�s financi�res autres que les interm�diaires financiers et les auxiliaires financiers

Unit�s institutionnelles incluses dans le secteur des soci�t�s financi�res

Les neuf sous-secteurs des soci�t�s financi�res

Combinaison des sous-secteurs des soci�t�s financi�res

Ventilation des sous-secteurs des soci�t�s financi�res selon qu�elles sont sous contr�le public, priv� national ou �tranger

Banque centrale (S.121)

Institutions de d�p�t, � l�exclusion de la banque centrale (S.122)

Fonds d�investissement mon�taires (S.123)

Fonds d�investissement non mon�taires (S.124)

Autres interm�diaires financiers, � l�exclusion des soci�t�s d�assurance et des fonds de pension (S.125)

V�hicules financiers effectuant des op�rations de titrisation (VFT)

Courtiers en valeurs mobili�res et produits financiers d�riv�s, soci�t�s financi�res accordant des pr�ts et soci�t�s financi�res sp�cialis�es

Auxiliaires financiers (S.126)

Institutions financi�res captives et pr�teurs non institutionnels (S.127)

Soci�t�s d�assurance (S.128)

Fonds de pension (S.129)

Administrations publiques (S.13)

Administration centrale (� l�exclusion des administrations de s�curit� sociale) (S.1311)

Administrations d��tats f�d�r�s (� l�exclusion des administrations de s�curit� sociale) (S.1312)

Administrations locales (� l�exclusion des administrations de s�curit� sociale) (S.1313)

Administrations de s�curit� sociale (S.1314)

M�nages (S.14)

Employeurs et travailleurs ind�pendants (S.141 et S.142)

Salari�s (S.143)

B�n�ficiaires de revenus de la propri�t� (S.1441)

B�n�ficiaires de pensions (S.1442)

B�n�ficiaires d�autres transferts (S.1443)

Institutions sans but lucratif au service des m�nages (S.15)

Reste du monde (S.2)

Classement sectoriel des unit�s productrices suivant les principales d�nominations juridiques courantes

Unit�s d�activit� �conomique au niveau local et branches d�activit�

L�unit� d�activit� �conomique au niveau local

Branches d�activit�

Nomenclature des branches d�activit�

Unit�s de production homog�ne et branches homog�nes

L�unit� de production homog�ne

La branche homog�ne

CHAPITRE 3 Les op�rations sur produits et actifs non produits

Op�rations sur produits en g�n�ral

Production

Activit�s principales, secondaires et auxiliaires

Production (P.1)

Unit�s institutionnelles: distinction marchand/pour usage final propre/non marchand

Moment d�enregistrement et �valuation de la production

Produits de l�agriculture, de la sylviculture et de la p�che (section A)

Produits manufactur�s (section C); travaux de construction (section F)

Commerce; r�paration d�automobiles et de motocycles (section G)

Transports et entreposage (section H)

Services d�h�bergement et services de restauration (section I)

Services financiers et assurances (section K): production de la banque centrale

Services financiers et assurances (section K): services financiers en g�n�ral

Services financiers fournis pour paiement direct

Services financiers r�mun�r�s par facturation de charges d�int�r�ts

Services financiers li�s � l�acquisition et � la cession d�actifs et de passifs financiers sur des march�s financiers

Services financiers fournis dans le cadre de r�gimes d�assurance et de pension, dont l�activit� est financ�e par facturation de cotisations d�assurance et par les revenus de l��pargne

Services immobiliers (section L)

Services professionnels, scientifiques et techniques (section M); services administratifs et d�assistance (section N)

Services d�administration publique et de d�fense; services de s�curit� sociale obligatoire (section O)

Services de l�enseignement (section P); services de sant� humaine et d�action sociale (section Q)

Services cr�atifs, artistiques et r�cr�atifs (section R); autres services (section S)

Services des m�nages en tant qu�employeurs (section T)

Consommation interm�diaire (P.2)

Moment d�enregistrement et �valuation de la consommation interm�diaire

Consommation finale (P.3 et P.4)

D�pense de consommation finale (P.3)

Consommation finale effective (P.4)

Moment d�enregistrement et �valuation de la d�pense de consommation finale

Moment d�enregistrement et �valuation de la consommation finale effective

Formation brute de capital (P.5)

Formation brute de capital fixe (P.51g)

Moment d�enregistrement et �valuation de la formation brute de capital fixe

Consommation de capital fixe (P.51c)

Variation des stocks (P.52)

Moment d�enregistrement et �valuation de la variation des stocks

Acquisitions moins cessions d�objets de valeur (P.53)

Exportations et importations de biens et de services (P.6 et P.7)

Exportations et importations de biens (P.61 et P.71)

Exportations et importations de services (P.62 et P.72)

Op�rations sur biens existants

Acquisitions moins cessions d�actifs non produits (NP)

CHAPITRE 4 Les op�rations de r�partition

R�mun�ration des salari�s (D.1)

Salaires et traitements bruts (D.11)

Salaires et traitements en esp�ces

Salaires et traitements en nature

Cotisations sociales � la charge des employeurs (D.12)

Cotisations sociales effectives � la charge des employeurs (D.121)

Cotisations sociales imput�es � la charge des employeurs (D.122)

Imp�ts sur la production et les importations (D.2)

Imp�ts sur les produits (D.21)

Taxes du type TVA (D.211)

Imp�ts et droits sur les importations, � l�exclusion de la TVA (D.212)

Imp�ts sur les produits, � l�exclusion de la TVA et des imp�ts sur les importations (D.214)

Autres imp�ts sur la production (D.29)

Imp�ts sur la production et les importations vers�s aux institutions de l�Union europ�enne

Imp�ts sur la production et les importations: moment d�enregistrement et montants � enregistrer

Subventions (D.3)

Subventions sur les produits (D.31)

Subventions sur les importations (D.311)

Autres subventions sur les produits (D.319)

Autres subventions sur la production (D.39)

Revenus de la propri�t� (D.4)

Int�r�ts (D.41)

Int�r�ts sur les d�p�ts et cr�dits

Int�r�ts sur les titres de cr�ance

Int�r�ts sur les effets et instruments similaires � court terme

Int�r�ts sur les obligations

Contrats d��change de taux d�int�r�t et contrats de garantie de taux

Int�r�ts sur les op�rations de cr�dit-bail

Autres int�r�ts

Moment d�enregistrement

Revenus distribu�s des soci�t�s (D.42)

Dividendes (D.421)

Pr�l�vements sur les revenus des quasi-soci�t�s (D.422)

B�n�fices r�investis d�investissements directs �trangers (D.43)

Autres revenus d�investissements (D.44)

Revenus d�investissements attribu�s aux assur�s (D.441)

Revenus d�investissements � payer sur des droits � pension (D.442)

Revenus d�investissements attribu�s aux d�tenteurs de parts de fonds d�investissement (D.443)

Loyers (D.45)

Loyers des terrains

Loyers des gisements

Imp�ts courants sur le revenu, le patrimoine, etc. (D.5)

Imp�ts sur le revenu (D.51)

Autres imp�ts courants (D.59)

Cotisations et prestations sociales (D.6)

Cotisations sociales nettes (D.61)

Cotisations sociales effectives � la charge des employeurs (D.611)

Cotisations sociales imput�es � la charge des employeurs (D.612)

Cotisations sociales effectives � la charge des m�nages (D.613)

Suppl�ments de cotisations sociales � la charge des m�nages (D.614)

Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature (D.62)

Prestations de s�curit� sociale en esp�ces (D.621)

Autres prestations d�assurance sociale (D.622)

Prestations d�assistance sociale en esp�ces (D.623)

Transferts sociaux en nature (D.63)

Autres transferts courants (D.7)

Primes nettes d�assurance-dommages (D.71)

Indemnit�s d�assurance-dommages (D.72)

Transferts courants entre administrations publiques (D.73)

Coop�ration internationale courante (D.74)

Transferts courants divers (D.75)

Transferts courants aux ISBLSM (D.751)

Transferts courants entre m�nages (D.752)

Autres transferts courants divers (D.759)

Amendes et p�nalit�s

Loteries et paris

Indemnit�s compensatoires

Ressources propres de l�UE bas�es sur la TVA et le RNB (D.76)

Ajustement pour variation des droits � pension (D.8)

Transferts en capital (D.9)

Imp�ts en capital (D.91)

Aides � l�investissement (D.92)

Autres transferts en capital (D.99)

Options sur titres des salari�s (OTS)

CHAPITRE 5 Les op�rations financi�res

Architecture g�n�rale des op�rations financi�res

Actifs financiers, cr�ances financi�res et passifs

Actifs et passifs conditionnels

Cat�gories d�actifs et de passifs financiers

Compte de patrimoine, compte financier et autres changements d�actifs et de passifs financiers

�valuation

Enregistrement net et enregistrement brut

Consolidation

Enregistrement net

R�gles de comptabilisation des op�rations financi�res

Op�ration financi�re ayant pour contrepartie un transfert courant ou un transfert en capital

Op�ration financi�re ayant pour contrepartie des revenus de la propri�t�

Moment d�enregistrement

Compte financier �de qui � qui�

Nomenclature d�taill�e des op�rations financi�res par cat�gorie

Or mon�taire et droits de tirage sp�ciaux (F.1)

Or mon�taire (F.11)

DTS (F.12)

Num�raire et d�p�ts (F.2)

Num�raire (F.21)

D�p�ts (F.22 et F.29)

D�p�ts transf�rables (F.22)

Autres d�p�ts (F.29)

Titres de cr�ance (F.3)

Principales caract�ristiques des titres de cr�ance

Classement par �ch�ance initiale et par monnaie

Classement par type de taux d�int�r�t

Titres de cr�ance � taux d�int�r�t fixe

Titres de cr�ance � taux d�int�r�t variable

Titres de cr�ance � taux d�int�r�t mixte

Placements priv�s

Titrisation

Obligations s�curis�es

Cr�dits (F.4)

Principales caract�ristiques des cr�dits

Classement des cr�dits par �ch�ance initiale, par monnaie et par destination

Distinction entre les op�rations de cr�dit et les op�rations sur d�p�ts

Distinction entre les op�rations de cr�dit et les op�rations sur titres de cr�ance

Distinction entre les op�rations de cr�dit, les cr�dits commerciaux et les effets de commerce

Pr�ts de titres et accords de r�m�r�

Cr�dit-bail

Autres types de cr�dits

Actifs financiers exclus des cr�dits

Actions et parts de fonds d�investissement (F.5)

Actions (F.51)

Certificats repr�sentatifs de titres

Actions cot�es (F.511)

Actions non cot�es (F.512)

Introduction en Bourse, cotation, radiation et rachat d�actions

Actifs financiers exclus des titres de participation au capital

Autres participations (F.519)

�valuation des op�rations sur participations

Parts de fonds d�investissement (F.52)

Parts de fonds d�investissement mon�taires (F.521)

Parts de fonds d�investissement non mon�taires (F.522)

�valuation des op�rations sur parts de fonds d�investissement

Droits sur les provisions techniques d�assurance, sur les fonds de pension et sur les r�serves de garanties standard (F.6)

Provisions techniques d�assurance-dommages (F.61)

Droits sur les assurances-vie et rentes (F.62)

Droits � pension (F.63)

Droits � pension conditionnels

Droits des fonds de pension sur les g�rants des syst�mes de pension (F.64)

Droits � des prestations autres que de pension (F.65)

R�serves pour appels dans le cadre de garanties standard (F.66)

Garanties standard et garanties ponctuelles

Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s (F.7)

Produits financiers d�riv�s (F.71)

Options

Contrats � terme

Options et contrats � terme

Contrats d��change (�swaps�)

Contrats de garantie de taux (FRA)

D�riv�s de cr�dit

Contrats d��change sur le risque de d�faut

Instruments financiers non inclus dans les produits financiers d�riv�s

Options sur titres des salari�s (F.72)

�valuation des op�rations sur produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s

Autres comptes � recevoir/� payer (F.8)

Cr�dits commerciaux et avances (F.81)

Autres comptes � recevoir/� payer, � l�exclusion des cr�dits commerciaux et avances (F.89)

Annexe 5.1 Nomenclatures des op�rations financi�res

Nomenclature des op�rations financi�res par cat�gorie

Nomenclature des op�rations financi�res par n�gociabilit�

Titres structur�s

Nomenclature des op�rations financi�res par type de revenu

Nomenclature des op�rations financi�res par type de taux d�int�r�t

Nomenclature des op�rations financi�res par �ch�ance

�ch�ance � court terme et � long terme

�ch�ance initiale et �ch�ance r�siduelle

Nomenclature des op�rations financi�res par monnaie

Agr�gats mon�taires

CHAPITRE 6 Les autres flux

Introduction

Autres changements d�actifs et de passifs

Autres changements de volume d�actifs et de passifs (K.1 � K.6)

Apparition �conomique d�actifs (K.1)

Disparition �conomique d�actifs non produits (K.2)

Destructions d�actifs dues � des catastrophes (K.3)

Saisies sans compensation (K.4)

Autres changements de volume non class�s ailleurs (K.5)

Changements de classement (K.6)

Changements de classement sectoriel ou de structure des unit�s institutionnelles (K.61)

Changements de classement d�actifs et de passifs (K.62)

Gains/Pertes nominaux de d�tention (K.7)

Gains/Pertes neutres de d�tention (K.71)

Gains/Pertes r�els de d�tention (K.72)

Gains et pertes de d�tention par type d�actif ou de passif financier

Or mon�taire et DTS (AF.1)

Num�raire et d�p�ts (AF.2)

Titres de cr�ance (AF.3)

Cr�dits (AF.4)

Actions et parts de fonds d�investissement (AF.5)

Droits sur les provisions techniques d�assurance, sur les fonds de pension et sur les r�serves de garanties standard (AF.6)

Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s (AF.7)

Autres comptes � recevoir/� payer (AF.8)

Actifs libell�s en devises

CHAPITRE 7 Les comptes de patrimoine

Types d�actifs et de passifs

D�finition d�un actif

Exclusions des actifs et des passifs

Types d�actifs et de passifs

Actifs non financiers produits (AN.1)

Actifs non financiers non produits (AN.2)

Actifs et passifs financiers (AF)

�valuation des enregistrements dans les comptes de patrimoine

Principes g�n�raux d��valuation

Actifs non financiers (AN)

Actifs non financiers produits (AN.1)

Actifs fixes (AN.11)

Droits de propri�t� intellectuelle (AN.117)

Co�ts du transfert de propri�t� d�actifs non produits (AN.116)

Stocks (AN.12)

Objets de valeur (AN.13)

Actifs non financiers non produits (AN.2)

Ressources naturelles (AN.21)

Terrains (AN.211)

R�serves de minerais et de produits �nerg�tiques (AN.212)

Autres actifs naturels (AN.213, AN.214 et AN.215)

Contrats, baux et licences (AN.22)

Achats moins ventes de fonds commerciaux et d�autres actifs commerciaux (AN.23)

Actifs et passifs financiers (AF)

Or mon�taire et DTS (AF.1)

Num�raire et d�p�ts (AF.2)

Titres de cr�ance (AF.3)

Cr�dits (AF.4)

Actions et parts de fonds d�investissement (AF.5)

Droits sur les provisions techniques d�assurance, sur les fonds de pension et sur les r�serves de garanties standard (AF.6)

Produits financiers d�riv�s et options sur titres des salari�s (AF.7)

Autres comptes � recevoir/� payer (AF.8)

Comptes de patrimoine financier

Postes pour m�moire

Biens de consommation durables (AN.m)

Investissements directs �trangers (AF.m1)

Cr�dits non performants (AF.m2)

Enregistrement des cr�dits non performants

Annexe 7.1 R�sum� des diff�rentes cat�gories d�actifs

Annexe 7.2 S�quence des enregistrements entre le compte de patrimoine d�ouverture et le compte de patrimoine de cl�ture

CHAPITRE 8 La s�quence des comptes

Introduction

La s�quence des comptes

La s�quence des comptes

Les comptes des op�rations courantes

Le compte de production (I)

Les comptes de distribution et d�utilisation du revenu (II)

Les comptes de distribution primaire du revenu (II.1)

Le compte d�exploitation (II.1.1)

Le compte d�affectation des revenus primaires (II.1.2)

Le compte du revenu d�entreprise (II.1.2.1)

Le compte d�affectation des autres revenus primaires (II.1.2.2)

Le compte de distribution secondaire du revenu (II.2)

Le compte de redistribution du revenu en nature (II.3)

Le compte d�utilisation du revenu (II.4)

Le compte d�utilisation du revenu disponible (II.4.1)

Le compte d�utilisation du revenu disponible ajust� (II.4.2)

Les comptes d�accumulation (III)

Le compte de capital (III.1)

Le compte des variations de la valeur nette dues � l��pargne et aux transferts en capital (III.1.1)

Le compte des acquisitions d�actifs non financiers (III.1.2)

Le compte financier (III.2)

Le compte des autres changements d�actifs (III.3)

Le compte des autres changements de volume d�actifs (III.3.1)

Le compte de r��valuation (III.3.2)

Le compte des gains et pertes neutres de d�tention (III.3.2.1)

Le compte des gains et pertes r�els de d�tention (III.3.2.2)

Les comptes de patrimoine (IV)

Le compte de patrimoine d�ouverture (IV.1)

Le compte des variations du patrimoine (IV.2)

Le compte de patrimoine de cl�ture (IV.3)

Les comptes du reste du monde (V)

Les comptes des op�rations courantes

Le compte ext�rieur des op�rations sur biens et services (V.I)

Le compte ext�rieur des revenus primaires et des transferts courants (V.II)

Les comptes ext�rieurs d�accumulation (V.III)

Le compte de capital (V.III.1)

Le compte financier (V.III.2)

Le compte des autres changements d�actifs (V.III.3)

Les comptes de patrimoine (V.IV)

Le compte de biens et services (0)

Les comptes �conomiques int�gr�s

Les agr�gats

Produit int�rieur brut (PIB) aux prix du march�

Exc�dent d�exploitation de l��conomie totale

Revenu mixte de l��conomie totale

Revenu d�entreprise de l��conomie totale

Revenu national (aux prix du march�)

Revenu national disponible

�pargne

Solde des op�rations courantes avec l�ext�rieur

Capacit� (+)/besoin (-) de financement de l��conomie totale

Valeur nette de l��conomie totale

D�penses et recettes des administrations publiques

CHAPITRE 9 Les tableaux des ressources et des emplois et le cadre entr�es-sorties

Introduction

Description

Outil statistique

Outil d�analyse

Tableaux des ressources et des emplois d�taill�s

Nomenclatures

Principes d��valuation

Marges commerciales et de transport

Imp�ts moins subventions sur la production et les importations

Autres notions fondamentales

Informations suppl�mentaires

Sources des donn�es et �quilibrage

Outil d�analyse et prolongements

CHAPITRE 10 Mesure des prix et des volumes

Champ d�application des indices de prix et de volume dans les comptes nationaux

Le syst�me int�gr� d�indices de prix et de volume

Autres indices de prix et de volume

Principes g�n�raux de mesure des indices de prix et de volume

D�finition des prix et des volumes des produits marchands

Qualit�, prix et produits homog�nes

Prix et volume

Nouveaux produits

Principes applicables aux services non marchands

Principes d��valuation de la valeur ajout�e et du PIB

Difficult�s particuli�res de mise en �uvre des principes g�n�raux

Imp�ts et subventions sur les produits et les importations

Autres imp�ts et subventions sur la production

Consommation de capital fixe

R�mun�ration des salari�s

Stocks d�actifs fixes produits et variation des stocks

Mesures du revenu r�el de l�ensemble de l��conomie

Comparabilit� internationale des indices de prix et de volume

CHAPITRE 11 Population et emploi

Population totale

Population active

Emploi

Salari�s

Travailleurs ind�pendants

Emploi et r�sidence

Ch�mage

Emplois

Emplois et r�sidence

L��conomie non observ�e

Total des heures travaill�es

D�finition des heures r�ellement effectu�es

�quivalence temps plein

Volume du travail salari� � r�mun�ration constante

Mesures de la productivit�

CHAPITRE 12 Les comptes nationaux trimestriels

Introduction

Caract�ristiques sp�cifiques des comptes nationaux trimestriels

Moment d�enregistrement

Travaux en cours

Activit�s concentr�es sur des p�riodes sp�cifiques au cours d�une ann�e

Paiements peu fr�quents

Estimations rapides

�quilibrage et �valuation comparative des comptes nationaux trimestriels

�quilibre

Coh�rence entre comptes trimestriels et annuels � �valuation comparative

Mesures cha�n�es des variations de prix et de volume

Ajustements saisonniers et calendaires

S�quence de calcul des mesures de volume cha�n�es corrig�es des variations saisonni�res

CHAPITRE 13 Les comptes r�gionaux

Introduction

Territoire r�gional

Unit�s et comptes r�gionaux

Unit�s institutionnelles

Unit�s d�activit� �conomique locales et activit�s de production r�gionales par branche

M�thodes de r�gionalisation

Agr�gats correspondant aux activit�s de production

Valeur ajout�e brute et produit int�rieur brut par r�gion

R�partition des SIFIM entre les branches d�activit� utilisatrices

Emploi

R�mun�ration des salari�s

Passage de la VAB r�gionale au PIB r�gional

Taux de croissance en volume de la VAB r�gionale

Comptes r�gionaux de revenu des m�nages

CHAPITRE 14 Les services d�interm�diation financi�re indirectement mesur�s (SIFIM)

Le concept de SIFIM et l�incidence sur les principaux agr�gats de leur r�partition entre les secteurs utilisateurs

Calcul des SIFIM produits par les secteurs S.122 et S.125373 Donn�es statistiques n�cessaires

Taux de r�f�rence

Taux de r�f�rence interne

Taux de r�f�rence externes

D�composition d�taill�e des SIFIM par secteur institutionnel

D�composition des SIFIM attribu�s aux m�nages entre consommation interm�diaire et consommation finale

Calcul des importations de SIFIM

Les SIFIM exprim�s en volume

Calcul des SIFIM par branche d�activit�

Production de la banque centrale

CHAPITRE 15 Contrats, baux et licences

Introduction

Distinction entre location simple, location de ressources et cr�dit-bail

Location simple

Cr�dit-bail

Location de ressources

Permis d�utiliser des ressources naturelles

Permis d�entreprendre une activit� particuli�re

Partenariats public-priv� (PPP)

Contrats de concession de services

Licences d�exploitation transf�rables (AN.221)

Droits d�exclusivit� sur des biens et services futurs (AN.224)

CHAPITRE 16 Assurance

Introduction

Assurance directe

R�assurance

Les unit�s concern�es

La production de l�assurance directe

Primes acquises

Suppl�ments de prime

Indemnit�s ajust�es et prestations dues

Indemnit�s d�assurance-dommages ajust�es

Prestations d�assurance-vie dues

Provisions techniques d�assurance

D�finition de la production de l�assurance

Assurance-dommages

Assurance-vie

R�assurance

Les op�rations associ�es � l�assurance-dommages

R�partition de la production de l�assurance entre les utilisateurs

Services d�assurance fournis au reste du monde et services d�assurance fournis par le reste du monde

Les �critures comptables

Les op�rations de l�assurance-vie

Les op�rations de la r�assurance

Les op�rations associ�es aux auxiliaires d�assurance

Rentes

Enregistrement des indemnit�s d�assurance-dommages

Traitement des indemnit�s ajust�es

Traitement des destructions d�actifs dues � des catastrophes

CHAPITRE 17 Assurance sociale (y compris les pensions)

Introduction

Les r�gimes d�assurance sociale, l�assistance sociale et les polices d�assurance individuelle

Prestations sociales

Les prestations sociales fournies par les administrations publiques

Les prestations sociales fournies par d�autres unit�s institutionnelles

Les pensions et les autres formes de prestations

Prestations d�assurance sociale autres que de pension

R�gimes de s�curit� sociale autres que de pension

Autres r�gimes d�assurance sociale li�s � l�emploi

Enregistrement des stocks et des flux par type de r�gime d�assurance sociale autre que de pension

R�gimes de s�curit� sociale

Autres r�gimes d�assurance sociale li�s � l�emploi autres que de pension

Pensions

Types de r�gimes de pension

R�gimes de pension de la s�curit� sociale

Autres r�gimes de pension li�s � l�emploi

R�gimes � cotisations d�finies

R�gimes � prestations d�finies

R�gimes fictifs � cotisations d�finies et r�gimes hybrides

Comparaison entre les r�gimes � prestations d�finies et les r�gimes � cotisations d�finies

Gestionnaire du fonds de pension, g�rant du syst�me de pension, fonds de pension et r�gime de pension multiemployeur

Enregistrement des stocks et des flux par type de r�gime de pension dans le cadre de l�assurance sociale

Op�rations li�es aux r�gimes de pension de la s�curit� sociale

Op�rations li�es aux autres r�gimes de pension li�s � l�emploi

Op�rations li�es aux r�gimes de pension � cotisations d�finies

Autres flux relatifs aux r�gimes de pension � cotisations d�finies

Op�rations li�es aux r�gimes de pension � cotisations d�finies

Tableau suppl�mentaire pour les droits � pension acquis � une date donn�e dans le cadre de l�assurance sociale

Conception du tableau suppl�mentaire

Les colonnes du tableau

Les lignes du tableau

Comptes de patrimoine d�ouverture et de cl�ture

Variations des droits � pension cons�cutifs � des op�rations

Variations des droits � pension dues � d�autres flux �conomiques

Indicateurs connexes

Hypoth�ses actuarielles

Droits acquis � une date donn�e

Taux d�actualisation

Croissance des salaires

Hypoth�ses d�mographiques

CHAPITRE 18 Les comptes du reste du monde

Introduction

Territoire �conomique

R�sidence

Unit�s institutionnelles

Les succursales dans les comptes internationaux de la balance des paiements

Unit�s r�sidentes fictives

Entreprises multiterritoriales

Ventilation g�ographique

Les comptes internationaux de la balance des paiements

Les soldes des comptes des op�rations courantes dans les comptes internationaux

Les comptes du secteur du reste du monde et leurs relations avec les comptes internationaux de la balance des paiements

Compte ext�rieur des op�rations sur biens et services

�valuation

Biens destin�s � la transformation

N�goce international

N�goce international de marchandises

Importations et exportations de SIFIM

Compte ext�rieur des revenus primaires et secondaires

Le compte des revenus primaires

Revenus des investissements directs

Le compte des revenus secondaires (transferts courants) du MBP6

Le compte de capital ext�rieur

Le compte financier ext�rieur et la position ext�rieure globale (PEG)

Comptes de patrimoine pour le secteur du reste du monde

CHAPITRE 19 Les comptes europ�ens

Introduction

Des comptes nationaux aux comptes europ�ens

Conversion de donn�es exprim�es dans diff�rentes monnaies

Les institutions europ�ennes

Le compte du reste du monde

�quilibrage des op�rations

Mesure des prix et des volumes

Comptes de patrimoine

Matrices �de qui � qui�

Annexe 19.1 Les comptes des institutions europ�ennes

Ressources

Emplois

Consolidation

CHAPITRE 20 Les comptes des administrations publiques

Introduction

D�finition du secteur des administrations publiques

Identification des unit�s au sein des administrations publiques

Unit�s d�administration publique

ISBL class�es dans le secteur des administrations publiques

Autres unit�s des administrations publiques

Contr�le public

Distinction entre marchand et non marchand

Notion de prix �conomiquement significatifs

Crit�res relatifs � l�acheteur de la production d�un producteur public

Production vendue principalement aux soci�t�s et aux m�nages

Production vendue exclusivement aux administrations publiques

Production vendue aux administrations publiques et � des tiers

Le test marchand/non marchand

L�interm�diation financi�re et le domaine des administrations publiques

Cas particuliers

T�tes de groupe public

Fonds de pension

Quasi-soci�t�s

Agences de restructuration

Agences de privatisation

Structures de d�faisance

Entit�s � vocation sp�ciale

Coentreprises (�joint-ventures�)

Organismes r�gulateurs du march�

Autorit�s supranationales

Les sous-secteurs des administrations publiques

Administration centrale

Administrations d��tats f�d�r�s

Administrations locales

Administrations de s�curit� sociale

Pr�sentation en statistiques de finances publiques

Cadre

Recettes

Imp�ts et cotisations sociales

Ventes

Autres recettes

D�penses

R�mun�ration des salari�s et consommation interm�diaire

D�penses en prestations sociales

Int�r�ts

Autres d�penses courantes

D�penses en capital

Lien avec la d�pense de consommation finale des administrations publiques (P.3)

D�penses des administrations publiques par fonction (CFAP)

Soldes comptables

Capacit�/besoin de financement (B.9)

Variations de la valeur nette dues � l��pargne et aux transferts en capital (B.101)

Financement

Op�rations sur actifs

Op�rations sur passifs

Autres flux �conomiques

Compte de r��valuation

Compte des autres changements de volume d�actifs

Comptes de patrimoine

Consolidation

Questions comptables concernant les administrations publiques

Recettes fiscales

Nature des recettes fiscales

Cr�dits d�imp�t

Montants � enregistrer

Montants irr�couvrables

Moment d�enregistrement

Enregistrement sur la base des droits constat�s

Enregistrement des imp�ts sur la base des droits constat�s.

Int�r�ts

Obligations �mises en dessous du pair et obligations � coupon z�ro

Les titres index�s

Produits financiers d�riv�s

D�cisions de justice

D�penses militaires

Relations des administrations publiques avec les soci�t�s publiques

Prises de participation dans les soci�t�s publiques et distribution des b�n�fices

Prises de participation

Injections de capital

Subventions et injections de capital

R�gles applicables aux situations particuli�res

Op�rations fiscales

Distributions des soci�t�s publiques

Dividendes et retraits de capital

Imp�ts et retraits de capital

Privatisation et nationalisation

Privatisation

Privatisations indirectes

Nationalisation

Op�rations avec la banque centrale

Restructurations, fusions et reclassements

Op�rations relatives � la dette

Reprise de dette, annulation de dette et abandons de cr�ances

Reprise et annulation de dette

Reprise d�une dette impliquant un transfert d�actifs non financiers

Abandon de cr�ance et r�duction de la valeur des dettes

Autre type de restructuration de dette

Acquisition d�une dette au-dessus de la valeur marchande

D�faisance et renflouement

Garantie de dette

Garanties de type produits d�riv�s

Garanties standard

Garanties ponctuelles

Titrisation

D�finition

Crit�res applicables � la reconnaissance d�une vente

Enregistrement des flux

Autres aspects

Obligations de retraite

Versements de sommes forfaitaires (soultes)

Partenariats public-priv�

Champ d�action des PPP

Propri�t� �conomique et attribution de l�actif

Enregistrement des op�rations

Op�rations avec des organisations internationales et supranationales

Aide au d�veloppement

Le secteur public

Contr�le du secteur public

Banques centrales

Quasi-soci�t�s publiques

Entit�s � vocation sp�ciale et non-r�sidents

Coentreprises (�joint-ventures�)

CHAPITRE 21 Les liens entre comptabilit� d�entreprise et comptabilit� nationale et la mesure de l�activit� des entreprises

Quelques r�gles et m�thodes propres � la comptabilit� d�entreprise

Moment d�enregistrement

Comptabilit� en partie double et quadruple

�valuation

Compte de r�sultat et bilan

Comptabilit� nationale et comptabilit� d�entreprise: aspects pratiques

Le passage de la comptabilit� d�entreprise � la comptabilit� nationale: l�exemple des entreprises non financi�res

Corrections conceptuelles

Les corrections pour mise en coh�rence avec les comptes des autres secteurs

Exemples de corrections pour exhaustivit�

Questions sp�cifiques

Les gains et pertes de d�tention

Mondialisation

Les fusions et acquisitions

CHAPITRE 22 Comptes satellites

Introduction

Nomenclatures fonctionnelles

Principales caract�ristiques des comptes satellites

Comptes satellites fonctionnels

Comptes sp�cialis�s

Inclusion de donn�es non mon�taires

D�tails et concepts suppl�mentaires

Concepts de base diff�rents

Utilisation de la mod�lisation et inclusion de r�sultats exp�rimentaux

Conception et �tablissement des comptes satellites

Neuf comptes satellites sp�cifiques

Comptes de l�agriculture

Comptes de l�environnement

Comptes de la sant�

Comptes de production des m�nages

Comptes de l�emploi et matrice de comptabilit� sociale

Comptes de productivit� et de croissance

Comptes de recherche et d�veloppement

Comptes de la protection sociale

Comptes satellites du tourisme

CHAPITRE 23 Nomenclatures

CHAPITRE 24 Les comptes